zclairage public en zone rurale Résolu

Question

madame monsieur
je ne suis pas famillier d internet et je vous prie donc d excuser mes maladresses
mon probleme est le suivant: mon epouse age de 72 ans a eu une hemmoragie cerebrale hemmoragie qui a entrainer sa chute et s est fracturer le crane 
la ligne d eclairage public est excitante mais n est pas en fonction
j en ai informé la mairie qui a réactivé la ligne mais depuis quelques temps cet éclairage public est encore mis a l arret cela empeche ou retarde de maniere importante l arrivé des secours d urgence 
je remercie par avance tous les men
mebres qui voudrons bien me repondre et me conseiller

DCI · Accepted Answer

Bonjour,

L'absence d'éclairage public ne peut être en aucun cas une cause de non intervention ou de retard d'intervention des services de secours.  
Médecin praticien pendant 35 ans en zone rurale, j'ai été amené à solliciter l'intervention des SP ou du SMUR dans des zones non éclairées et il n'y a jamais eu le moindre problème pour que les services de secours atteignent le domicile des patients concernés. 
 
" On retrouve beaucoup plus de vieux ivrognes que de vieux médecins"

dna.factory · Answer

cela empeche ou retarde de maniere importante l arrivé des secours d urgence 
J'avoue ne pas voir le lien de cause à effet.

Les secours ont des phares sur leurs véhicules afin de pouvoir circuler en l'absence d'éclairage public.
Sans parler des spots mobiles qu'ils ont à leur disposition.

Comprenez que les autres habitants se sont sûrement plain des pollutions visuelle ainsi que des frais générés par cet éclairage public (qui généralement s'éteint vers 23:00

Le concours lépine de cet année a récompensé un système de spot lumineux permettant aux secours de trouver plus facilement un site en zone réellement rurale (qui n'a de toute façon aucun éclairage publique).
Si c'est vraiment votre souhait, je vous invite à vous renseigner. Mais l'installation et mise en place sera à vos frais (et cela fonctionne d'autant mieux que l'éclairage public, si il est présent, est éteint).
http://www.eydi.fr/balise-localisation-signalisation/

gallieni-verdun · Answer

merçi de bien vouloir me repondre j attire toutefois votre attention qu un eclairage public sur une departementale isolé ne gene en aucuns cas le voisinage veuillez je vous prie vous référez aux lois en vigueur en  ce qui concerne les devoirs et obligations des élus municipaux autre chose sapeurs pompiers bénévoles mal formés qui lors du transport de mon epouse jouer avec leur I phone a des jeux j ai saisi les services concernés et j ai gain de cause car la plainte que j ai deposé aupres du procureur de la republique a eté accepter merci madame monsieur je ne parles pas de probleme ecologique mais bien d accés aux services d urgences cordialement et d autres part veuillez svp ne pas confondre les années 50  tous nous devons etre egaux devant la recherche la localisation des personnes en detresse ne vous déplaise il y a des efforts a faire  cordialement je suis sur de mon bon droit merçi de vos reponses de ce debat que j apprecie

BmV · Answer

"  l orsque l eclairage public excite il est du devoir du maire de la commune de le laisser en etat de fonctionnement " : sauf erreur, aucun texte de loi ni réglementaire n'oblige une commune à éclairer ni les rues ni les routes, de nuit et en continu.
Ne serait-ce que pour des questions budgétaires.

Et, sous réserve de comparaison avec l'éventuel (?) texte de loi imposant une telle obligation,  "le laisser en état de fonctionnement" ne signifie pas "le faire fonctionner toute la nuit" ...
Et, en effet, l'absence, la coupure ou même la panne (si, si, ça arrive aussi !) de tout ou partie d'un éclairage public ne constitue nullement une entrave aux secours, délit prévu à l'article 223-5 du code Pénal, et ce texte parle bien d' "entrave volontaire" et non pas d' "absence de facilitation", comme cela semble être l'idée ici.
"Ne pas faciliter" (aucune obligation) ne signifie pas "entraver".

Dans ma ville, dernièrement, l'éclairage complet du contournement à quatre voies, parfois cinq, vitesse autorisée 110 km/h, et sur plus de 15 km, a été purement et simplement éteint sur décision de la ville et justement pour des raisons budgétaires, car ça coûtait 1,2 points d'impôts locaux sur l'année.
Et personne n'a porté plainte.

Ensuite, d'une part le maire a la compétence générale de la police publique sur le territoire de sa commune et d'autre part, conformément au premier alinéa de l'article  L2121-29 du CGCT "Le conseil municipal règle par ses délibérations les affaires de la commune".
Voir ici ===>>> https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGIARTI000006389895/1996-02-24/

"  la plainte que j ai deposé aupres du procureur de la republique a eté accepter  ": c'est parfait, sauf que cela signifie uniquement que la plainte est recevable, qu'elle va être traitée, mais en aucun cas ne donne, à ce stade, raison à l'un ou à l'autre. 
Il faudra sans doute prouver devant la cour le lien de causalité entre le dysfonctionnement de l'arrivée des secours et l'absence d'éclairage public sur ce seul tronçon.

" un eclairage public sur une departementale isolé ne gene en aucuns cas le voisinage " : implicitement, il est ainsi reconnu qu'il n'y a pas de "voisinage", et qu'en conséquence l'éclairage n'est donc pas nécessaire.
Et il est difficile de ne l'allumer qu'en cas de passage d'un véhicule de secours.

" veuillez je vous prie vous référez aux lois en vigueur en ce qui concerne les devoirs et obligations des élus municipaux " : certes, mais laquelle concerne ce souci d'éclairage ?
A priori aucune.

" sapeurs pompiers bénévoles mal formés  " : quel est l'expert en la matière qui a fourni une étude sérieuse pouvant arriver à une telle conclusion ?

" je suis sur de mon bon droit  " : il est donc superflu de continuer à débattre ici puisque la conclusion existe déjà.


 
“Les Français sont si fiers de leurs vins qu'ils ont donné à certaines de leurs villes le nom d'un grand cru.” - Oscar Wilde

xplom · Answer

bonjour 
ben tiens je vais laisser ma signature sur ce sujet que je suis en silence

Zclairage public en zone rurale

5 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters