Frais exceptionnel

Michèle - 6 juil. 2017 à 01:47
doris33 Messages postés 43442 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 23 novembre 2024 - 6 juil. 2017 à 12:49
Bonjour,
Je suis divorcée et je paie une pension alimentaire de 220euros par enfant, j'en ai deux.
En ce qui concerne l'achat du matériel scolaire de rentrée est ce que cela rentre dans les frais exceptionnels?

2 réponses

doris33 Messages postés 43442 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 23 novembre 2024 16 603
6 juil. 2017 à 10:03
Bonjour,

tout dépend de ce qui est écrit de façon exacte sur le jugement.

Un merci par avance aurait été apprécié -:))
0
Bonjour Doris33. Je vous remercie d'avoir répondu.
Il est écrit textuellement ce qui suit : séjours scolaires, séjours linguistiques, frais d'orthodontie. Lunettes, instruments de musiques. Équipement sportif, permis de conduire, ect...

Il n'est mentionné nillepart les frais scolaires ou matériel scolaire.
Le "ect' qui m'inquiète.

Merci d'avance pour toutes réponses
0
Bonjour,

Votre conjoint touche la prime rentrée scolaire ??
0
doris33 Messages postés 43442 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 23 novembre 2024 16 603
6 juil. 2017 à 12:49
"Il est écrit textuellement ce qui suit : séjours scolaires, séjours linguistiques, frais d'orthodontie. Lunettes, instruments de musiques. Équipement sportif, permis de conduire, ect..."

il faudrait la phrase complète, et non juste une partie !!
0