Grenier?
natachkay
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Ngonzalez -
Ngonzalez -
Bonjour,
Nous avons un "grenier" à l'étage qui n'est accessible qu'avec une échelle, n'a pas de plancher (lattes de bois espacées et laine de verre), bien sûr pas d'électricité, ni d'eau et pourtant il apparait comme une dépendance (dont nous ne servons que pour mettre une malle au vu de la hauteur qui est très basse à certains endroits, et surtout de l'absence de plancher).
Est-ce normal que nous soyons taxés comme si c'était une dépendance alors qu'il n'a pas cette fonction?
Merci beaucoup à l'avance,
Natacha Gonzalez
Nous avons un "grenier" à l'étage qui n'est accessible qu'avec une échelle, n'a pas de plancher (lattes de bois espacées et laine de verre), bien sûr pas d'électricité, ni d'eau et pourtant il apparait comme une dépendance (dont nous ne servons que pour mettre une malle au vu de la hauteur qui est très basse à certains endroits, et surtout de l'absence de plancher).
Est-ce normal que nous soyons taxés comme si c'était une dépendance alors qu'il n'a pas cette fonction?
Merci beaucoup à l'avance,
Natacha Gonzalez
2 réponses
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Bonjour
Oui comme toute dependance tel que cave, grenier, parking ...
Quelle definition juridique et physique donnez vous à une dependance ?
Si l'idée vous venait, y aurait il une difference de prix si vous vendiez sans ou avec dependance ? -
Bonjour et merci pour votre réponse. Les choses ne sont pas claires et certains me disent que quand il n'y a pas de plancher ce n est pas considéré comme une dépendance..donc nous avons du mal à statuer.
Bonne soirée
N Gonzalez
La législation juridique et financière évolue en permanence...