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3 réponses
Bonjour
Je dirais oui s'ils possédaient les mêmes droits dans la maison (et les avaient reçu en même temps)
C'est quoi le pb ?
Je dirais oui s'ils possédaient les mêmes droits dans la maison (et les avaient reçu en même temps)
C'est quoi le pb ?
Dans cette famille de 7 enfants un ne paye pas de plus value et un petit fils qui touche la part de sa maman qui était la fille et qui est décédée
Merci de votre réponse
Salutations
Merci de votre réponse
Salutations
Il a quoi de particulier par rapport aux autre celui qui ne paye pas d'impot sur la plus value ?
- trois enfants ou plus
- handicapé ?
quand au petit fils la réponse est évidente : ses droits ont été acquis a une date et un prix différent de ceux des autres (sa mère avait reçu nue NP au décès du premier parent, le petit fils a hérité de la NP de sa mère mais avec une date et une valeur différente et supérieure)
- trois enfants ou plus
- handicapé ?
quand au petit fils la réponse est évidente : ses droits ont été acquis a une date et un prix différent de ceux des autres (sa mère avait reçu nue NP au décès du premier parent, le petit fils a hérité de la NP de sa mère mais avec une date et une valeur différente et supérieure)
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