Renseignement pour un cafe qui fait du bruit
PAT
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BmV Messages postés 98520 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
1 pouvez vous me dire l'heure de fermeture d'un café
2 une musique est de la partie qui est plus forte vers 22.30 23 heures jusqu a 23.30 24 h
a quelle heure la musique doit elle s'arreter....
3 le dimanche ils doivent fermer à 18.30 h mais cela n'est jamais le cas
ont ils le droit de rester plus longtemps ouvert...
Merci pour ces informations.
Cordialement.
1 pouvez vous me dire l'heure de fermeture d'un café
2 une musique est de la partie qui est plus forte vers 22.30 23 heures jusqu a 23.30 24 h
a quelle heure la musique doit elle s'arreter....
3 le dimanche ils doivent fermer à 18.30 h mais cela n'est jamais le cas
ont ils le droit de rester plus longtemps ouvert...
Merci pour ces informations.
Cordialement.
4 réponses
" pouvez vous me dire l'heure de fermeture d'un café " : c'est variable selon les communes.
Demander en mairie.
Sinon pour le bruit, il est possible de demander l'intervention de la police en cas d'excès, de nuit mais même aussi de jour.
Pour évaluer les pistes possibles, voir
ici >>> https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/bruits-de-comportements-tapage-nocturne-droits-et-demarches
Demander en mairie.
Sinon pour le bruit, il est possible de demander l'intervention de la police en cas d'excès, de nuit mais même aussi de jour.
Pour évaluer les pistes possibles, voir
ici >>> https://www.bruit.fr/bruits-de-voisinage-lies-aux-comportements/bruits-de-comportements-tapage-nocturne-droits-et-demarches
" je vois mal le gérant dire a ses clients souvent émêchés de se taire..., " : et pourtant, aussi curieux que cela puisse paraître, il est bien responsable des agissements de se clientèle !
S'il y a trop de récidive, ça peut aller jusqu'à a fermeture administrative.
Donc en cas de débordements, nocturnes ou pas, appeler la police.
Et ce à chaque fois...
“Les Français sont si fiers de leurs vins qu'ils ont donné à certaines de leurs villes le nom d'un grand cru.” - Oscar Wilde
S'il y a trop de récidive, ça peut aller jusqu'à a fermeture administrative.
Donc en cas de débordements, nocturnes ou pas, appeler la police.
Et ce à chaque fois...
“Les Français sont si fiers de leurs vins qu'ils ont donné à certaines de leurs villes le nom d'un grand cru.” - Oscar Wilde
Bonjour
A mon avis pas grand chose à faire, s'ils respectent les horaires vous devez vous en accommoder. J'ai habité longtemps à coté d'un bar où il y avait en plus des concerts en fin de semaine, où la drogue circulait et où les types en sortant criaient comme des putois et urinaient sur notre mur maison.
Les gendarmes se postaient parfois à la sortie.
Ce bar n'existe plus, il a été rasé.
A mon avis pas grand chose à faire, s'ils respectent les horaires vous devez vous en accommoder. J'ai habité longtemps à coté d'un bar où il y avait en plus des concerts en fin de semaine, où la drogue circulait et où les types en sortant criaient comme des putois et urinaient sur notre mur maison.
Les gendarmes se postaient parfois à la sortie.
Ce bar n'existe plus, il a été rasé.
" s'ils respectent les horaires " ET la tranquillité du voisinage !
bonjour, je vois mal le gérant dire a ses clients souvent émêchés de se taire..., ce ne serai pas bon pour son commerce et sous doute se fiche t'il complètement du voisinage.
vous reste plus qu'a déménager !!!
vous reste plus qu'a déménager !!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...