Compréhension des quote-part
lilithyne
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Modifié le 31 mai 2017 à 14:06
Poisson92100 Messages postés 26319 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 20 septembre 2024 - 31 mai 2017 à 16:11
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lilithyne
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31 mai 2017 à 14:25
31 mai 2017 à 14:25
Je viens d'avoir le responsable au téléphone.
Il m'a expliqué que les termes des clauses bénéficiaires "mes enfants, à défaut mes petits enfants" sont spécifiques et que de ce fait mon oncle et ma tante toucherons 1/3 chacun et le restant (la part qui aurait été attribué normalement à notre père) sera répartie aux 6 petits enfants (1/18ème).
Je suis surprise part ce calcul et je ne comprends pas le sens de cette clause.
Une idée ?
Il m'a expliqué que les termes des clauses bénéficiaires "mes enfants, à défaut mes petits enfants" sont spécifiques et que de ce fait mon oncle et ma tante toucherons 1/3 chacun et le restant (la part qui aurait été attribué normalement à notre père) sera répartie aux 6 petits enfants (1/18ème).
Je suis surprise part ce calcul et je ne comprends pas le sens de cette clause.
Une idée ?
31 mai 2017 à 14:50
ce n 'est pas écrit "enfant ET petits enfants" mais "A DEFAUT petits enfants"
(normalement on met "mes enfants vivants ou représenté")
L'assureur a considéré que le tier de votre père était partagé entre TOUS les petits enfants donc 1/3*1/6 = 1/18 pour vous
On aurait pu considérer que des lors qu'il restait au moins un enfant on ne donnait rien aux petits enfants...
Pour moi vous et votre frère vous partagez le tier de votre défunt père donc 1/6 chacun...
Ca se plaide !
Moralité si vous avez des assurance vie mettez des clauses claire et pas foireuses comme ici
31 mai 2017 à 16:11
personne ne peut le dire aujourd'hui ...