Compréhension des quote-part
lilithyne
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Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre -
Poisson92100 Messages postés 27163 Statut Membre -
Bonjour,
Ma grand-mère est décédée il y a un an à 90 ans.
Ma tante s'est rappelée il y a peu que sa mère avait souscrit à une assurance vie.
Elle a donc contacté la banque en lui donnant nos coordonnées.
Je viens de recevoir un courrier mais j'y vois un peu flou.
Je précise donc que le contrat a été souscrit en 1991.
Clause bénéficiaires : mes enfants, à defaut mes petits enfants
Primes versées avant le 70ème anniversaire : moins de 30 000 €
Primes versées après le 70ème anniversaire : Néant
Assiette fiscale : Néant
Valorisation du contrat au jour du décès : 84 500 €
Quote-part du capital versé: 1/18
Je précise que ma grand-mère était divorcée (grand-père décédé ensuite) et a eu 3 enfants (dont mon père).
Chacun de ses enfants ont eu deux enfants. Mon père est décédé en 1993.
Je ne comprends pas la fraction du quote-part en vue de la situation.
Pourriez-vous m'éclairer à ce sujet ?
Je vous remercie par avance.
Ma grand-mère est décédée il y a un an à 90 ans.
Ma tante s'est rappelée il y a peu que sa mère avait souscrit à une assurance vie.
Elle a donc contacté la banque en lui donnant nos coordonnées.
Je viens de recevoir un courrier mais j'y vois un peu flou.
Je précise donc que le contrat a été souscrit en 1991.
Clause bénéficiaires : mes enfants, à defaut mes petits enfants
Primes versées avant le 70ème anniversaire : moins de 30 000 €
Primes versées après le 70ème anniversaire : Néant
Assiette fiscale : Néant
Valorisation du contrat au jour du décès : 84 500 €
Quote-part du capital versé: 1/18
Je précise que ma grand-mère était divorcée (grand-père décédé ensuite) et a eu 3 enfants (dont mon père).
Chacun de ses enfants ont eu deux enfants. Mon père est décédé en 1993.
Je ne comprends pas la fraction du quote-part en vue de la situation.
Pourriez-vous m'éclairer à ce sujet ?
Je vous remercie par avance.
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2 réponses
Je viens d'avoir le responsable au téléphone.
Il m'a expliqué que les termes des clauses bénéficiaires "mes enfants, à défaut mes petits enfants" sont spécifiques et que de ce fait mon oncle et ma tante toucherons 1/3 chacun et le restant (la part qui aurait été attribué normalement à notre père) sera répartie aux 6 petits enfants (1/18ème).
Je suis surprise part ce calcul et je ne comprends pas le sens de cette clause.
Une idée ?
Il m'a expliqué que les termes des clauses bénéficiaires "mes enfants, à défaut mes petits enfants" sont spécifiques et que de ce fait mon oncle et ma tante toucherons 1/3 chacun et le restant (la part qui aurait été attribué normalement à notre père) sera répartie aux 6 petits enfants (1/18ème).
Je suis surprise part ce calcul et je ne comprends pas le sens de cette clause.
Une idée ?
clause très mal rédigé- écrivez à l'assureur car je ne retrouvep as 1/18eme
On peut supposer
1) que vos grand parent était encore marié lors de la souscription...peut être 50% de distribué au 1er décès et le reste aujourd'hui ???
2) 3 enfants chacun à le droit à un tiers (donc 1/2*1/3 chaque )
3) vous et votre sœur remplacez votre père donc chacune la moitié de sa part
a la rigueur 1/6 ou 1/12 mais pas 1/18
On peut supposer
1) que vos grand parent était encore marié lors de la souscription...peut être 50% de distribué au 1er décès et le reste aujourd'hui ???
2) 3 enfants chacun à le droit à un tiers (donc 1/2*1/3 chaque )
3) vous et votre sœur remplacez votre père donc chacune la moitié de sa part
a la rigueur 1/6 ou 1/12 mais pas 1/18
La législation juridique et financière évolue en permanence...
ce n 'est pas écrit "enfant ET petits enfants" mais "A DEFAUT petits enfants"
(normalement on met "mes enfants vivants ou représenté")
L'assureur a considéré que le tier de votre père était partagé entre TOUS les petits enfants donc 1/3*1/6 = 1/18 pour vous
On aurait pu considérer que des lors qu'il restait au moins un enfant on ne donnait rien aux petits enfants...
Pour moi vous et votre frère vous partagez le tier de votre défunt père donc 1/6 chacun...
Ca se plaide !
Moralité si vous avez des assurance vie mettez des clauses claire et pas foireuses comme ici
personne ne peut le dire aujourd'hui ...