Deux chèques qui datent depuis 2015
goupil53
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poupougne13 Messages postés 57643 Statut Membre -
poupougne13 Messages postés 57643 Statut Membre -
Bonjour j' ai en avril 2015 émis deux chèques , c' est deux chèques ont été présentés en septembre 2016 et bien sur je n' avait plus la somme sur mon compte qui est en sommeil pour cause de départ sur la Polynésie pour mon travail , j' ai donc un interdit bancaire qui c' est mis en place , alerté par mon banquier j' ai donc de suite fait le nécessaire et mis sur le compte la somme de recouvrement depuis 2016 les chèques non jamais été représentés et de plus je ne retrouve plus la trace de détenteurs des deux chèques qui reste muet à mes mails nous sommes en Mai 2017 donc deux ans après je n' ai aucune nouvelles à ce jour mon banquier me dit qu' il ne peut rien faire tant que ces chèques ne seront pas payés donc mon interdit bancaire est là de plus je ne peut pas clôturer ce compte sur tout que maintenant je reste pour mon travail en Polynésie définitivement .Existe t' il une solution et comment m' y prendre merci d' avance .
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3 réponses
Bonjour...
Si les chèques sont DATES de 04.2015, quand il se sont présentés au paiement en 09.2016, ils étaient PERIMES et la banque aurait dû les rejeter pour CE motif-là, qui n'aurait entraîné aucune interdiction et aucun frais !
Cdt,
@+
Si les chèques sont DATES de 04.2015, quand il se sont présentés au paiement en 09.2016, ils étaient PERIMES et la banque aurait dû les rejeter pour CE motif-là, qui n'aurait entraîné aucune interdiction et aucun frais !
Cdt,
@+
Vous pouvez normalement demander a la banque de mettre en provision la somme correspondante aux deux chèques. Elle provisionnera la somme pendant une durée d'un an. Si les chèques sont représentés, la provision partira dans le paiement de ces chèques. Sinon la provision vous sera rendu au bout d'un an. Des que la provision est créée normalement la procédure de défichage a lieu. Ca ne vous permettra pas de cloturer le compte pendant un an mais vous ne serez plus fiché.
Encore faut-il qu'il y ait une date inscrite, car un chèque peut très bien être encaissé 5 ans après, si la date est rajoutée au dernier moment.
CB
PS: avec la nouvelle orthographe, ça va peut-être changer, ça aussi ?!