• Moteur de recherche
  • Forum
  • Immobilier
  • Donation-Succession
  • Impôt
  • Famille
  • Salariés
  • Consommation
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Immobilier Donation-Succession Impôt Famille Salariés Consommation Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Justice
Sujet Précédent Sujet Suivant

Réponse au juge

karim -  
 Marley - 7 mai 2017 à 10:35
Bonjour,

notre avocat suite à une non réponse du notaire a écrit au juge .le notaire a t il obligation de répondre au juge.merci des réponses qui me seront apportées
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Réponse au juge
  • Dans l'attente de votre réponse - Guide
  • Libre reponse - Guide
  • Délai réponse après contrôle caf - forum - Forum CAF
  • Juge départiteur favorable au salarié forum - Forum salariés
  • Dossier traité caf mais pas de réponse - forum - Forum RSA

1 réponse

Réponse 1 / 1
Marley
 
Un peu vague comme récit..
1
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

Refus d'un crédit Cetelem
Lili -  
Lolo_8260 -  

4 réponses
juge départiteur
Fat -  
juge prud -  

4 réponses
durée moyenne vente d'une maison sous tutelle
liline02 -  
Paris -  

9 réponses
Délais pour l'autorisation du juge des tutelles
Gayette -  
Paris... -  

1 réponse
Commission d’attribution rang 2
Shera -  
Mohcen19 -  

1 réponse
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Pour une retraite de 2000 € par mois, voici le montant d'impôt qu'un retraité devra payer en 2026
  • Le virement des aides sociales change le 5 février pour beaucoup d'allocataires - qui va perdre des droits
  • Succession : c'est une dette élevée contractée par beaucoup de défunts, les héritiers doivent la rembourser
  • Droit du travail : c'est l'ancienneté à avoir pour toucher un mois de salaire quand on quitte une entreprise
En pratique
OK
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
  • Etat des lieux : modèle gratuit
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • La location meublée, paradis fiscal ?
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2026 CCM Benchmark