RSA supprimé par la CAF
nas
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Bonjour,
j ai posé cette question ilya 3 jours.suite a 1 control a mon domicile le moi de sept 2016 ou j état abscent.rien ne cest vraiment passé jusquau moi de janvier ou le verssement de mes préstation.rsa apl.je ne travail pas.depuis j e me ss déplacé a plusieur reprise pour avoir un rendevous.je lés eu le 12 0 4 2017.aprés le control le 26 04 2017 le resoit la letre suivante.monsieur. vous ne remplissez pas les conditions pour bénéficier du revenu de solidarité active (rsa) c est pourqoui vous ne pouvez plus resevoir cette allocation . toutefois,si votre situation change vous pouvez présenter une nouvelle demande.(change en quoi)j ai pa compris? je me suis déplacé a la caf pour des explications aucune.juste que le conte rendu du control il l on eu le 24 04 2017 et qu il va étre étudier et il faus attendre un mois ou plus pour avoir une réponse.et je ss dans un situation dificile depuis janvier sans ressources.endété retard de loyé et bientot faire la manche pour pouvoir manger.a la fin jé rien comprie et sa mengoisse.merci de m écléré un peu les chauses çi vous connaissez dans le problme .et je remerci le pérssonne qui ma répondu il ya tris jour et cest pour elle ces éxplications
j ai posé cette question ilya 3 jours.suite a 1 control a mon domicile le moi de sept 2016 ou j état abscent.rien ne cest vraiment passé jusquau moi de janvier ou le verssement de mes préstation.rsa apl.je ne travail pas.depuis j e me ss déplacé a plusieur reprise pour avoir un rendevous.je lés eu le 12 0 4 2017.aprés le control le 26 04 2017 le resoit la letre suivante.monsieur. vous ne remplissez pas les conditions pour bénéficier du revenu de solidarité active (rsa) c est pourqoui vous ne pouvez plus resevoir cette allocation . toutefois,si votre situation change vous pouvez présenter une nouvelle demande.(change en quoi)j ai pa compris? je me suis déplacé a la caf pour des explications aucune.juste que le conte rendu du control il l on eu le 24 04 2017 et qu il va étre étudier et il faus attendre un mois ou plus pour avoir une réponse.et je ss dans un situation dificile depuis janvier sans ressources.endété retard de loyé et bientot faire la manche pour pouvoir manger.a la fin jé rien comprie et sa mengoisse.merci de m écléré un peu les chauses çi vous connaissez dans le problme .et je remerci le pérssonne qui ma répondu il ya tris jour et cest pour elle ces éxplications
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3 réponses
bonjour je pense comprendre que nas a été soupçonné d’être absent de France plus qu'il ne le faut non?:"on n'a pas le droit de s’absenter plus de deux mois..."et "certes j'étais absent de chez moi en 2015".....
Bonjour,
Dans ce cas il est utile de revenir sur votre premier post.
C'est plus facile pour vous suivre et comprendre.
Dans ce cas il est utile de revenir sur votre premier post.
C'est plus facile pour vous suivre et comprendre.
La première fois étiez vous prévenu de la visite du contrôleur ?
avez vous un courrier vous expliquant le pourquoi du contrôle ? , et quels documents vous a demandé le contrôleur , a t-il visité votre appartement , quelles questions vous a t-il posé ?
En général les raisons c'est souvent la vie en couple non déclarée avec un conjoint qui a des revenus ou qui touche individuellement le RSA , ou des revenus non déclarés ( travail , rente , aide de la famille, ou location d'immeuble , etc..) .
Hébergez vous quelqu'un ?
excusez moi de poser des questions mais vous ne donnez aucune explications donc on ne peut pas savoir , mais il y a surement une raison , et il faut voir si elle est juste ou non.
Et de toute façon il faudra demander qu'on vous envoi le compte rendu du contrôleur , c'est obligatoire , c'est la loi .
avez vous un courrier vous expliquant le pourquoi du contrôle ? , et quels documents vous a demandé le contrôleur , a t-il visité votre appartement , quelles questions vous a t-il posé ?
En général les raisons c'est souvent la vie en couple non déclarée avec un conjoint qui a des revenus ou qui touche individuellement le RSA , ou des revenus non déclarés ( travail , rente , aide de la famille, ou location d'immeuble , etc..) .
Hébergez vous quelqu'un ?
excusez moi de poser des questions mais vous ne donnez aucune explications donc on ne peut pas savoir , mais il y a surement une raison , et il faut voir si elle est juste ou non.
Et de toute façon il faudra demander qu'on vous envoi le compte rendu du contrôleur , c'est obligatoire , c'est la loi .
bjr merci de me répondre.mon rsa il me l on coupé en janvier u que j ai pas selui de 2017 bien avant le control.vu qu il a pas éte fait le mois de sptembre pour abscence .alors depuis j ai couru dérier la cal pour en avoir un autre control .j au eu un control le 12 04 2017.le 02 05 2017 je me suis déplacé a la caf pour voire ou en est mon dosier.réponse il on eu le compte rendu le 24 04 2017.est il fau attendre (un moi ou plus pour qu il soit traité)aucun explication.hors je suis sans ressources depuis janvier.serte j été abssent de chez moi en 2015 le controleur l as vu noté.on a pas le droit de sabscenté plus que deux moi on ma dit.je remboursse je suis d accor mais me laissé sans resource es possible bien avant que le controleu passe me voir.j ai rien compris cinque moi que sa dure je a bout...... merci de méclairés
oui cétte pour un control administrative.demande de pasport relevé banque quitances loyér.qustion c quoi fin de droit du rsa.et pour quoi.hors ils me demande de refaire ma demande si ma situation change.. change en quoi.puisque je touche rsa ? ou le document est juste eléctronique?rsa c tun droit ou une faveur. c pour survivre non.
Fin de droit ça veut dire que vous n'avez plus droit au RSA , que vous ne remplissez plus les conditions nécessaires
Le mieux c'est de poser la question à la CAF pour avoir la raison précise de votre fin de droit
. .
Conditions d’attribution
Vous avez plus de 25 ans. Il n’y a pas de condition d’âge si vous êtes enceinte et si vous avez déjà au moins un enfant à charge.
Si vous avez entre 18 et 25 ans, sans enfant, vous devez avoir exercé, en plus des conditions énoncées ci-après, une activité à temps plein (ou l’équivalent) durant au moins 2 ans sur les 3 dernières années.
Vous habitez en France de façon stable.
Vous êtes français ou ressortissant de l’Espace économique européen ou Suisse et vous justifiez d’un droit au séjour
, ou vous êtes ressortissant d’un autre pays et vous séjournez en France de façon régulière depuis au moins 5 ans (sauf cas particuliers).
Les ressources mensuelles moyennes de votre foyer pendant les 3 mois précédant votre demande ne doivent pas dépasser un certain montant maximal de Rsa (voir tableau suivant). Certaines ressources ne sont pas prises en compte, renseignez-vous auprès de votre Caf.
Vous devez prioritairement faire valoir vos droits à l’ensemble des autres prestations sociales (allocation chômage, retraite…) auxquelles vous pouvez prétendre.
Vous ne pourrez pas bénéficier du Rsa (sauf si vous êtes parent isolé) si vous êtes :
en congé parental ou sabbatique, en congé sans solde ou en disponibilité ;
étudiant et que vous ne percevez pas un revenu d'activité au moins égal à 500 euros par mois (au titre des revenus déclarés chaque trimestre).
Le mieux c'est de poser la question à la CAF pour avoir la raison précise de votre fin de droit
. .
Conditions d’attribution
Vous avez plus de 25 ans. Il n’y a pas de condition d’âge si vous êtes enceinte et si vous avez déjà au moins un enfant à charge.
Si vous avez entre 18 et 25 ans, sans enfant, vous devez avoir exercé, en plus des conditions énoncées ci-après, une activité à temps plein (ou l’équivalent) durant au moins 2 ans sur les 3 dernières années.
Vous habitez en France de façon stable.
Vous êtes français ou ressortissant de l’Espace économique européen ou Suisse et vous justifiez d’un droit au séjour
, ou vous êtes ressortissant d’un autre pays et vous séjournez en France de façon régulière depuis au moins 5 ans (sauf cas particuliers).
Les ressources mensuelles moyennes de votre foyer pendant les 3 mois précédant votre demande ne doivent pas dépasser un certain montant maximal de Rsa (voir tableau suivant). Certaines ressources ne sont pas prises en compte, renseignez-vous auprès de votre Caf.
Vous devez prioritairement faire valoir vos droits à l’ensemble des autres prestations sociales (allocation chômage, retraite…) auxquelles vous pouvez prétendre.
Vous ne pourrez pas bénéficier du Rsa (sauf si vous êtes parent isolé) si vous êtes :
en congé parental ou sabbatique, en congé sans solde ou en disponibilité ;
étudiant et que vous ne percevez pas un revenu d'activité au moins égal à 500 euros par mois (au titre des revenus déclarés chaque trimestre).
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