Sujet Précédent Sujet Suivant

Declaration

Nonote - 27 avril 2017 à 14:33
doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 - 28 avril 2017 à 08:33
Bonjour,
Lors de les declaration pour les apl je ne declarai pas les revenu de mon fils de 27ans qui percevai 1500e net par mois . Etant donne que il n'est plus a ma charge je pensai que je n'avais pas besoin de declarer ces revenus . Je risque quelque chose si ils s'en aperceoive sachant que depuis 6mois il n'habitude plus chez moi et veu demander une aide au logement de son cote

3 réponses

Réponse 1 / 3
komar
27 avril 2017 à 14:38
Bonjour,

S'il n'habite plus chez vous, vous n'avez pas à le déclarer ! Il fera sa propre demande d'APL. Enfin avec 1500€ de revenus net, je doute qu'il y ai droit.
0
Nonote
27 avril 2017 à 14:58
Oui mais il a habité chez mois pendant 2ans . Et je pensais que ces revenus n'etaient pas pris en compte
0
komar > Nonote
27 avril 2017 à 15:02
Ignorer et jouer les ignorants, c'est complètement différent.

Quand on vous demande la composition de votre foyer vous répondez 2, mais quand on vous demande les revenus de votre foyer vous ne renseignez pas les revenus de la deuxième personne ?

Avez vous reçu une demande de remboursement de la CAF ?
0
Nonote > komar
27 avril 2017 à 15:12
Non meme sur la declaration je ne metteai pas son nom , puis il n'etait que rarement a la maison . J'etais sa boite a lettre on va dire , pour le courrier et venir en semaine de temps en temps
0
Réponse 2 / 3
doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 16 552
27 avril 2017 à 14:41
Bonjour,

Le jour où la Caf s apercevra du fait que vous n avez pas signalé la présence de votre fils et ses revenus, vous devrez rembourser le trop perçu !
0
Réponse 3 / 3
Nonote
27 avril 2017 à 14:57
Moi je pensais que les revenus de mon fils ne sont pas pris en compte vue que il n'est plus a ma charge et que il a 27ans .
0
komar
27 avril 2017 à 14:59
Avez vous déclaré qu'il vivait chez vous ?
0
Nonote > komar
27 avril 2017 à 15:13
Non meme pas , juste il recevait ces avis dimposition et facture
0
Nonote
27 avril 2017 à 15:38
??
0
doris33 Messages postés 43388 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 3 mai 2024 16 552
27 avril 2017 à 17:08
Donc cela veut dire qu'officiellement, il habitait chez vous. La CAF pourra parfaitement s'en apercevoir un jour ou l'autre, et vous avez du avoir la mauvaise surprise de voir votre taxe d'habitation augmenter, car ses revenus seront pris en compte dans le calcul de votre TH.

Chez qui habitait réellement votre fils ?
0
Nonote
27 avril 2017 à 21:49
Chez moi et chez sa copine . Comment peuvent ils s'en apercevoir ? Depuis 6mois il ne reside plus chez moi
0

Discussions similaires

aide pour remplir déclaration modéle H1
minouche_203 -
roudoudou22 -

2 réponses
Delai traitement declaration trimestrielle rsa
Delila13300 -
doris33 -

2 réponses
Déclaration de fin de travaux oubliée, 5 ans après
Fada26 -
Josh Randall -

10 réponses