Reception ATD
Zouzou2185
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Zouzou2185 Messages postés 13 Statut Membre -
Zouzou2185 Messages postés 13 Statut Membre -
Bonjour
J ai un retard et mon dossier est en cours d étude avec le conciliateur .
Cependant surprise j ai reçu des ATD , il y en a un qui a été envoyé a mon agence bancaire mais celle ci a fermé . Et la question est la poste va-t-elle la renvoyé aux impôts ou bien la remettre à une autre agence de cette banque?
Merci d avance
J ai un retard et mon dossier est en cours d étude avec le conciliateur .
Cependant surprise j ai reçu des ATD , il y en a un qui a été envoyé a mon agence bancaire mais celle ci a fermé . Et la question est la poste va-t-elle la renvoyé aux impôts ou bien la remettre à une autre agence de cette banque?
Merci d avance
A voir également:
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3 réponses
Zouzou2185
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Bonsoir , non mon agence à ferme , et ils l ont envoyé à celle ci . Donc à votre avis la poste va retourner la lettre aux impôts ou la lettre va être transféré à la nouvelle agence d ou je dépend ?
tof51430
si l'agence a fermé, je pense que la notification va être retournée aux impôts.
Zouzou2185
Je vous remercie de votre avis. De plus je ne pense pas que la banque ai fait une reexpedition de cpurrier via la poste étant donné que ce n'etait pas dans le cadre de l ouverture d une nouvelle agence. Qu en pensez vous ?
Après plusieurs appel pour avoir des informations si il y a réexpédition ou non et bien j ai plusieurs réponse . Alors on me dit soit que ça va être retourner car la réexpédition est de 6 mois , pas de réexpédition ou si ça va être réexpédier à la nouvelle. Conclusion pas d avance . Par contre j ai une autre question ? Si ils la reçoivent , les frais bancaire d un ATD sont ils prélevé de suite ou bien au moment des 15 jours de délais pour le calcul ? J attand encore la réponse du conciliateur pour un echeancier en espérant qu elle soit positive afin que nous ayons une main levée pour cette situation . J ai essayé toute la matinée de joindre les impot mais pas réussi même par mail pas de réponse.
La législation juridique et financière évolue en permanence...