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Reception ATD

Zouzou2185 Messages postés 12 Date d'inscription samedi 22 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2017 - 22 avril 2017 à 16:43
Zouzou2185 Messages postés 12 Date d'inscription samedi 22 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2017 - 25 avril 2017 à 12:21
Bonjour

J ai un retard et mon dossier est en cours d étude avec le conciliateur .
Cependant surprise j ai reçu des ATD , il y en a un qui a été envoyé a mon agence bancaire mais celle ci a fermé . Et la question est la poste va-t-elle la renvoyé aux impôts ou bien la remettre à une autre agence de cette banque?

Merci d avance

3 réponses

Réponse 1 / 3
tof51430
22 avril 2017 à 18:04
bonjour,
Et la banque n'a pas de boite aux lettres ?
1
Zouzou2185 Messages postés 12 Date d'inscription samedi 22 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2017
22 avril 2017 à 22:08
Bonsoir , non mon agence à ferme , et ils l ont envoyé à celle ci . Donc à votre avis la poste va retourner la lettre aux impôts ou la lettre va être transféré à la nouvelle agence d ou je dépend ?
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tof51430
23 avril 2017 à 10:48
si l'agence a fermé, je pense que la notification va être retournée aux impôts.
0
Zouzou2185
24 avril 2017 à 05:36
Je vous remercie de votre avis. De plus je ne pense pas que la banque ai fait une reexpedition de cpurrier via la poste étant donné que ce n'etait pas dans le cadre de l ouverture d une nouvelle agence. Qu en pensez vous ?
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Réponse 2 / 3
Zouzou2185 Messages postés 12 Date d'inscription samedi 22 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2017
22 avril 2017 à 17:16
.
0
Réponse 3 / 3
Zouzou2185 Messages postés 12 Date d'inscription samedi 22 avril 2017 Statut Membre Dernière intervention 22 juillet 2017
25 avril 2017 à 12:21
Après plusieurs appel pour avoir des informations si il y a réexpédition ou non et bien j ai plusieurs réponse . Alors on me dit soit que ça va être retourner car la réexpédition est de 6 mois , pas de réexpédition ou si ça va être réexpédier à la nouvelle. Conclusion pas d avance . Par contre j ai une autre question ? Si ils la reçoivent , les frais bancaire d un ATD sont ils prélevé de suite ou bien au moment des 15 jours de délais pour le calcul ? J attand encore la réponse du conciliateur pour un echeancier en espérant qu elle soit positive afin que nous ayons une main levée pour cette situation . J ai essayé toute la matinée de joindre les impot mais pas réussi même par mail pas de réponse.
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