Accusee faussement de vol..
Marina
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17 avril 2017 à 21:10
PA486 Messages postés 5893 Date d'inscription vendredi 19 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024 - 17 avril 2017 à 21:38
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PA486
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17 avril 2017 à 21:38
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une plainte pour dénonciation calomnieuse. mais pour gagner, il faut que l'accusateur soit de mauvaise foi. on peut accuser quelqu'un de vol, à tort, tout en étant de bonne foi.