Quels recours après plainte classé sans suite.
Résolu
Dacdac
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sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour à tous,
Je souhaiterai connaitre les recours possible suite à une plante déposé par mes parents contre leur voisin suite à une dégradation qui aurait était classé sans suite.
Je vous explique l'histoire.
Le voisin de dernière chez mes parents à décidé un beau jour de retiré les tullias et de placé un grillage rigide tout neuf. Jusque ici pas de problème.
Sauf que dans les mois qui suivent ce voisin c'est montré très "enmerdeur".
Il a d'abord demandé à ma mère de retiré les chaises longue qui était placé trop près de chez lui ou alors il faisait imposé à mes parents de couper les quelques brindilles de gazon trop longue à son goût qui était à côté de son grillage mais qui ne dépassé pas chez lui ... bref vous voyez le personnage.
Le week-end dernier ce monsieur a décidé de pulvérisé du désherbant tout le long du grillage mais uniquement chez nous. Il a bousillé tout le gazon sur toute la longueur de notre jardin sur à peu près 40 cm de largeur. Le jardin de mes parents étant impeccable il n'a aucunes justification à faire un tel geste.
Mes parents son aller le voir pour qu'il rende des comptes, mais le ton est monté et mes parents ont décidés d'aller porté plainte pour dégradation.
La plaintes déposé, ce voisin indélicat ce retrouve au commissariat en même temps que mes parents accompagné de son fils policier pour déposé une plainte/main courante pour agression.... ce qui est faux bien sûr.
Ce voisin à même avoué devant les fonctionnaire de police avoir pulvérisé volontairement du désherbant chez mes parents...
La police a demandé à mes parents de rapporté des photos des dégradations.
2 jours après ma mère va au commissariat rapporté les photos du préjudice.
Et là le policier qui avait auditionné mes parents dis sèchement à ma mère que ça ne sert à rien puisque que le procureur à placé sans suite la plainte.
Comment savoir si il n'y a pas eu arrangement entre collègue ? Je sais pertinemment qu'entre collègues fonctionnaire de police il y a toujours des arrangements...
Quel recours possible pour être indemnisé de cette dégradation et empêché ce monsieur de pas recommencer ce geste ?
Merci d'avance pour votre aide.
Je souhaiterai connaitre les recours possible suite à une plante déposé par mes parents contre leur voisin suite à une dégradation qui aurait était classé sans suite.
Je vous explique l'histoire.
Le voisin de dernière chez mes parents à décidé un beau jour de retiré les tullias et de placé un grillage rigide tout neuf. Jusque ici pas de problème.
Sauf que dans les mois qui suivent ce voisin c'est montré très "enmerdeur".
Il a d'abord demandé à ma mère de retiré les chaises longue qui était placé trop près de chez lui ou alors il faisait imposé à mes parents de couper les quelques brindilles de gazon trop longue à son goût qui était à côté de son grillage mais qui ne dépassé pas chez lui ... bref vous voyez le personnage.
Le week-end dernier ce monsieur a décidé de pulvérisé du désherbant tout le long du grillage mais uniquement chez nous. Il a bousillé tout le gazon sur toute la longueur de notre jardin sur à peu près 40 cm de largeur. Le jardin de mes parents étant impeccable il n'a aucunes justification à faire un tel geste.
Mes parents son aller le voir pour qu'il rende des comptes, mais le ton est monté et mes parents ont décidés d'aller porté plainte pour dégradation.
La plaintes déposé, ce voisin indélicat ce retrouve au commissariat en même temps que mes parents accompagné de son fils policier pour déposé une plainte/main courante pour agression.... ce qui est faux bien sûr.
Ce voisin à même avoué devant les fonctionnaire de police avoir pulvérisé volontairement du désherbant chez mes parents...
La police a demandé à mes parents de rapporté des photos des dégradations.
2 jours après ma mère va au commissariat rapporté les photos du préjudice.
Et là le policier qui avait auditionné mes parents dis sèchement à ma mère que ça ne sert à rien puisque que le procureur à placé sans suite la plainte.
Comment savoir si il n'y a pas eu arrangement entre collègue ? Je sais pertinemment qu'entre collègues fonctionnaire de police il y a toujours des arrangements...
Quel recours possible pour être indemnisé de cette dégradation et empêché ce monsieur de pas recommencer ce geste ?
Merci d'avance pour votre aide.
A voir également:
- Comment savoir si ma plainte a été classée sans suite
- Comment rédiger une plainte - Guide
- Solde d'ete - Guide
- Ma voisine a mis de la glue dans ma serrure puis je porter plainte - Forum Immobilier
- Plainte contre inconnu pour vol - Guide
- Votre envoi a été retiré ✓ - Forum Consommation
1 réponse
Vous pouvez via un avocat et/ou un huissier
faire une citation directe du voisin devant le tribunal de police ou correctionnel (mais il faut qualifier une faute pénale dans ce cas)
dans ce cas, l'affaire sera jugée quoi qu'il arrive. avocat plus que conseillé.
autrement si le procureur considère aucune faute pénale
il faut assigner au Civil devant le juge de proximité ou le tribunal d'instance (selon montant du litige - de 4000 > proximité entre 4000 et 10000 >TI)
Article 1240 et suivants du code civil
faire une citation directe du voisin devant le tribunal de police ou correctionnel (mais il faut qualifier une faute pénale dans ce cas)
dans ce cas, l'affaire sera jugée quoi qu'il arrive. avocat plus que conseillé.
autrement si le procureur considère aucune faute pénale
il faut assigner au Civil devant le juge de proximité ou le tribunal d'instance (selon montant du litige - de 4000 > proximité entre 4000 et 10000 >TI)
Article 1240 et suivants du code civil
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Dernière petite questions, mes parents ont peu de revenu, un peu plus de 2 smic pour 4 donc les frais de justice pourrais revenir à combien pour une affaire de ce genre ? J'imagine que c'est compliqué à estimé mais si vous avez une fourchette approximative cela m'arrangerai.
En tout cas un grand merci à vous et désolé des fautes dans mon premier poste, j'ai tapé ce texte sur un smartphone et l'auto correcteur à fait des siennes.
Amicalement.
c'est l'avocat qui est payant
donc consulter plusieurs pour connaitre leur prix