RSA couple sans bail ?

Question

Bonjour, 
Voilà je vous explique , ...
Mon ami et moi avons déménager pour une maison sans bail, mais j'ai les factures d’électricité et d'eau a mon nom, peux t'on bénéficier du RSA couple ? Sans bien sûr demander l'aide a l'APL qu'on ne peux percevoir sans bail ...
Pour le renouvellement de CMU j'ai mis la nouvelle adresse avec une attestation d’hébergement et une facture

doris33 · Answer

Bonjour,
vous n'avez aucun revenu ? Avec quel argent payez-vous les consommations électricité et autres ? Quel âge avez-vous ?
Vous ne payez aucun loyer ?

Lea0208 · Answer

Mon copain a toujours le RSA mais seul 
Moi je suis le conjoint lui as 28 ans et moi 23 ans

doris33 · Answer

Vous devez déclarer, vous auriez du déclarer le changement de situation dès que vous vous êtes mis en couple, vous aurez droit au RSA couple.

Lea0208 · Answer

Je penser que sans bail on y avais pas droit .. Moi je touche le chômage mais il se fini la ..
Donc dans son compte je met en couple avec la nouvelle adresse

doris33 · Answer

depuis quand vivez-vous ensemble ?

Lea0208 · Answer

Depuis l'ancien appartement mais après j'ai mis lui chez ses parents et moi chez les miens pour l'adresse car sans bail j'avais peur ..

Lea0208 · Answer

Dans de logement on y es depuis juin 2016 mais j'avais mis chez nos parents au lieu de notre adresse

doris33 · Answer

Depuis quand ?  Répondez simplement -:))
Car là, c'est l'impression que vous avez fait un oubli de déclaration qui va vous créer des ennuis.

Lea0208 · Answer

Depuis 2010 on était en concubinage

Lea0208 · Answer

Et depuis juin au lieu de mettre la nouvelle adresse j'ai mis chez nos parents

doris33 · Answer

Donc cela fait 9 mois que vous avez oublié de faire votre changement de situation, vous allez devoir rembourser un trop-perçu probablement important selon le montant de votre chômage !!

Lea0208 · Answer

Je pensée que c'était d'être dans un logement sans bail FRAUDER !!

Lea0208 · Answer

Comment un trop perçu vu qu'il touche le RSA seul depuis juin

Lea0208 · Answer

Y aura aucun trop perçu au contraire ..

Lea0208 · Answer

Je pensée pas que cela était possible sans n'ai donc je vais le faire de suite !

doris33 · Answer

Non, c'est de ne pas avoir fait de déclaration de changement de situation. Les droits au RSA de votre ami auraient été recalculés et probablement supprimés.
Il est tout à fait possible d'être logé sans bail, ce n'est pas une fraude. Cela dépend de la situation exacte, car vous n'avez pas répondu, payez-vous un loyer ou pas ?

Lea0208 · Answer

Oui mais sans preuve ...

doris33 · Answer

"Oui mais sans preuve .."
Donc si je comprends bien, vous payez un loyer, mais c'est le propriétaire qui ne doit pas déclarer l'argent versé.

Lea0208 · Answer

Oui après moi je paye mes factures tout sa normalement ..

doris33 · Answer

Votre ami n'aurait jamais du recevoir le RSA si vous viviez en couple et si vous-même perceviez le chômage.
Régularisez votre situation avant que la CAF s'aperçoive de cela.

Lea0208 · Answer

Oui je le fais de suite en mettant la date de juin .. Mais j'ai commencer à toucher le chômage que depuis décembre

doris33 · Answer

Oui, mais avant le chômage, vous aviez donc votre salaire ° le RSA de votre ami, il y a donc bien un trop-perçu.

Lea0208 · Answer

Non pas de salaire avant car le chômage as eu 3 mois de retards donc ...

Lea0208 · Answer

Je met ce que j'ai toucher et eux calculerons ce qu'on doit on dois moi je ne veux pas de soucis juste j'ai était bête de penser sa

doris33 · Answer

Oui, eux calculeront mais cela va représenter une belle somme !!

Lea0208 · Answer

Tant pis puis je n'es pas toucher de chômage énormément la moitié d'un smic

Lea0208 · Answer

J'ai mis retour du conjoint mais il me demande pas la nouvelle adresse

Lea0208 · Answer

Et dans changement d'adresse on me demande pour ce nouveau logement vous payer un loyer vous payer une participation vous êtes héberger gratuitement vous remboursez un prêt vous êtes propriétaire alors là je sais pas

doris33 · Answer

Si vous mettez "retour du conjoint", il s'agit à nouveau d'une fausse déclaration.

Lea0208 · Answer

On était chez nos parents donc y avais sa ou nouveau coinjoint

doris33 · Answer

Vous ne comprenez pas. 
A partir du moment où vous vivez en couple, peu importe le reste, que vous soyez logés chez des parents ou pas.

Lea0208 · Answer

Ah d'accord ! Désolée ... 
La je met pour l'adresse pas de demande d'apl et je met qu'on paye un loyer cest bon ?

doris33 · Answer

Je suppose que oui, mais comme je ne connais pas le site de déclaration, je ne peux vous aider pour les détails.

Lea0208 · Answer

D'accord en tout cas merci j'aurais dû venir vers vous bien avant ... 
Mais si je met que je paye un loyer sa craint non .. Vue qu'il n'y a pas de bail ...

doris33 · Answer

"Mais si je met que je paye un loyer sa craint non .. Vue qu'il n'y a pas de bail ... "
non, ce n'est pas un problème puisqu'un bail peut être oral, par contre, il va paraître surprenant qu'alors que vous êtes en situation précaire, vous ne fassiez pas une demande d'apl.
A votre place, j'irais directement à la CAF régulariser votre situation.

Lea0208 · Answer

J'ai peur qu'on nous demande un justificatifs mais normalement non vue qu'il y a pas de demande d'APL

Lea0208 · Answer

Je peux pas faire de demande d'APL vue que je n'es pas de bail .. Le propriétaire ne veux pas déclarée ..

Ysabe_l · Answer

Bonjour,
Pour le RSA de monsieur : vous aurez forcément un trop perçu à rembourser puisqu'il n'aurait pas du toucher son RSA alors que vous aviez le chômage et que vous viviez ensembles. 
Pour la demande de RSA : vous remplissez la réalité actuelle, vous vivez en couple depuis telle date, vous êtes locataire.
Pour le propriétaire : vous ne vous laissez pas faire par ses fraudes. Vous payez dès maintenant le loyer avec des preuves (espèces contre reçu immédiat, chèque, virement) et vous exigez qu'il déclare la réalité. S'il refuse ça se réglera au tribunal.

Lea0208 · Answer

Je remercie tout ce qui mon aider pour l'instant sa reste comme j'ai fais tout ce qu'il fait d'ici la fin de l'année on sera parti on cherche déclarée c'est mieux

Lea0208 · Answer

Nous recontacterons le propriétaire ce mois ci voir si il veux déclarée sinon on cherche ailleurs et avec peu de revenus y a pas beaucoup qui loue ..

RSA couple sans bail ?

40 réponses

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