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Poisson92100
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samedi 15 novembre 2014
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20 novembre 2024
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21 mars 2017 à 10:19
21 mars 2017 à 10:19
Bonjour
Je dirais demandez au notaire il est payé pour vous conseiller gratuitement puis faire le calcul !!!
Ceci étant
1) Je pense que vous confondez valeur actuelle de vos droits avec part de propriété.
La succession portait sur 50% en PP
Votre mère a pu opter sur totalité en usufruit (et vous êtes alors propriétaire de 50% en NP) ou 1/4 en PP et le reste en usufruit(la vous avez 37,5% en NP)...mais 40% en NP ca n'existe pas
si votre mère n'a pas passé une tranche de 60, 70,80 ou 90 ans depuis le décès la valeur des parts n'a pas changé
2) La plus value se calcul par rapport au prix déclaré dans la succession majoré à votre choix d'un forfait de 7,5% ou du prorata de vos droits de succession
si le bien a été normalement évalué il ne devrait pas avec cette marge de 7,5% y avoir de plus value taxable conséquente
3) Le notaire vous fera le calcul (ou vous pouvez me donner la valeur portée à la succession et vos droits précis)
Le notaire partagera selon vos droits sauf si votre mère et vous insérez une clause de réemploi (rachat d'un autre bien démembré derrière)
Je dirais demandez au notaire il est payé pour vous conseiller gratuitement puis faire le calcul !!!
Ceci étant
1) Je pense que vous confondez valeur actuelle de vos droits avec part de propriété.
La succession portait sur 50% en PP
Votre mère a pu opter sur totalité en usufruit (et vous êtes alors propriétaire de 50% en NP) ou 1/4 en PP et le reste en usufruit(la vous avez 37,5% en NP)...mais 40% en NP ca n'existe pas
si votre mère n'a pas passé une tranche de 60, 70,80 ou 90 ans depuis le décès la valeur des parts n'a pas changé
2) La plus value se calcul par rapport au prix déclaré dans la succession majoré à votre choix d'un forfait de 7,5% ou du prorata de vos droits de succession
si le bien a été normalement évalué il ne devrait pas avec cette marge de 7,5% y avoir de plus value taxable conséquente
3) Le notaire vous fera le calcul (ou vous pouvez me donner la valeur portée à la succession et vos droits précis)
Le notaire partagera selon vos droits sauf si votre mère et vous insérez une clause de réemploi (rachat d'un autre bien démembré derrière)