Plus value sur nu propriete
ceflo25
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ceflo25 -
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Bonjour,
mon pere est decede il y a 18 mois, ils venaient d acheter avec ma mere une maison d un montant de 250 000 euro,nous avons fait les demarches aupres du notaire et moi je suis donc proprietaire de la nu propriete a l occurence de 40 pour cent du montant de la maison, maman est usufruitiere. Aujourd'hui elle veut la vendre et je donne mon accord, combien fais je payer de frais de plus value vu que sa maison va etre vendue 352 000 euros, elle est proprietaire de cette maison depuis 3 ans et comme c est sa residence principale elle ne paye pas de plus value mais moi sur ma part combien vais je payer svp
en vous remerciant pour votre reponse
mon pere est decede il y a 18 mois, ils venaient d acheter avec ma mere une maison d un montant de 250 000 euro,nous avons fait les demarches aupres du notaire et moi je suis donc proprietaire de la nu propriete a l occurence de 40 pour cent du montant de la maison, maman est usufruitiere. Aujourd'hui elle veut la vendre et je donne mon accord, combien fais je payer de frais de plus value vu que sa maison va etre vendue 352 000 euros, elle est proprietaire de cette maison depuis 3 ans et comme c est sa residence principale elle ne paye pas de plus value mais moi sur ma part combien vais je payer svp
en vous remerciant pour votre reponse
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2 réponses
Bonjour
Je dirais demandez au notaire il est payé pour vous conseiller gratuitement puis faire le calcul !!!
Ceci étant
1) Je pense que vous confondez valeur actuelle de vos droits avec part de propriété.
La succession portait sur 50% en PP
Votre mère a pu opter sur totalité en usufruit (et vous êtes alors propriétaire de 50% en NP) ou 1/4 en PP et le reste en usufruit(la vous avez 37,5% en NP)...mais 40% en NP ca n'existe pas
si votre mère n'a pas passé une tranche de 60, 70,80 ou 90 ans depuis le décès la valeur des parts n'a pas changé
2) La plus value se calcul par rapport au prix déclaré dans la succession majoré à votre choix d'un forfait de 7,5% ou du prorata de vos droits de succession
si le bien a été normalement évalué il ne devrait pas avec cette marge de 7,5% y avoir de plus value taxable conséquente
3) Le notaire vous fera le calcul (ou vous pouvez me donner la valeur portée à la succession et vos droits précis)
Le notaire partagera selon vos droits sauf si votre mère et vous insérez une clause de réemploi (rachat d'un autre bien démembré derrière)
Je dirais demandez au notaire il est payé pour vous conseiller gratuitement puis faire le calcul !!!
Ceci étant
1) Je pense que vous confondez valeur actuelle de vos droits avec part de propriété.
La succession portait sur 50% en PP
Votre mère a pu opter sur totalité en usufruit (et vous êtes alors propriétaire de 50% en NP) ou 1/4 en PP et le reste en usufruit(la vous avez 37,5% en NP)...mais 40% en NP ca n'existe pas
si votre mère n'a pas passé une tranche de 60, 70,80 ou 90 ans depuis le décès la valeur des parts n'a pas changé
2) La plus value se calcul par rapport au prix déclaré dans la succession majoré à votre choix d'un forfait de 7,5% ou du prorata de vos droits de succession
si le bien a été normalement évalué il ne devrait pas avec cette marge de 7,5% y avoir de plus value taxable conséquente
3) Le notaire vous fera le calcul (ou vous pouvez me donner la valeur portée à la succession et vos droits précis)
Le notaire partagera selon vos droits sauf si votre mère et vous insérez une clause de réemploi (rachat d'un autre bien démembré derrière)
La législation juridique et financière évolue en permanence...