Bonjour,
J'aurais voulu savoir ce que l'ont devait faire du carnet de santé d'une personne décédée pour la carte vitale c un retour à la sécu mais l carnet de santé aucune idée
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DCI
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Bonjour,
Tout simplement le détruire (le déchirer, le bruler ...), les renseignements qu'il contient restant confidentiels malgré le décès.