Délai récupération de points
Bea0859
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Bea0859 Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
Mon mari a eu plusieurs contraventions: au 02/09/2012 il lui restait 11 points.il a perdu 1 point le 10/12/2012 solde à cette date 10 points. le 09/06/2015 il a perdu 3 points solde à cette date 7 points.Je viens de recevoir 3 autres contraventions. perte de 1 point chacune. Il lui reste donc 4 points. Je l'ai inscrit à un stage pour pouvoir récupérer 4 points. je m'attends à avoir une autre contravention avec une perte de 1 point car il a été flaché il y a 15 jours. Après avoir effectué son stage son solde sera de 8 points moins le point avec la nouvelle contravention il sera à un total de 7 points. Ma question est la suivante: combien de lui faudra t il pour récupérer ses points afin d'avoir ses 12 points.
Mon mari a eu plusieurs contraventions: au 02/09/2012 il lui restait 11 points.il a perdu 1 point le 10/12/2012 solde à cette date 10 points. le 09/06/2015 il a perdu 3 points solde à cette date 7 points.Je viens de recevoir 3 autres contraventions. perte de 1 point chacune. Il lui reste donc 4 points. Je l'ai inscrit à un stage pour pouvoir récupérer 4 points. je m'attends à avoir une autre contravention avec une perte de 1 point car il a été flaché il y a 15 jours. Après avoir effectué son stage son solde sera de 8 points moins le point avec la nouvelle contravention il sera à un total de 7 points. Ma question est la suivante: combien de lui faudra t il pour récupérer ses points afin d'avoir ses 12 points.
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1 réponse
Bonjour,
tout dépend de la dernière infraction (excès de vitesse mais de combien ?), mais cela peut être 3 ans, sous réserve de ne pas commettre de nouvelle infraction, mais vu le rythme des infractions, cela va être plus que compliqué.
Vous devriez trouvé des informations plus précises sur le lien suivant, et une fois que vous connaîtrez le motif exact de la dernière infraction (flash).
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1685
tout dépend de la dernière infraction (excès de vitesse mais de combien ?), mais cela peut être 3 ans, sous réserve de ne pas commettre de nouvelle infraction, mais vu le rythme des infractions, cela va être plus que compliqué.
Vous devriez trouvé des informations plus précises sur le lien suivant, et une fois que vous connaîtrez le motif exact de la dernière infraction (flash).
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1685
La législation juridique et financière évolue en permanence...
C'est toujours des petits excès, 1km au dessus de la vitesse autorisée.
Cordialement