Abandon de petit frere
keke
-
17 févr. 2017 à 19:45
Ysabe_l Messages postés 12583 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 - 17 févr. 2017 à 22:03
Ysabe_l Messages postés 12583 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 22 novembre 2024 - 17 févr. 2017 à 22:03
A voir également:
- Abandon de petit frere
- Abandon de poste et chomage 2024 - - Licenciement-Démission
- Héritage mon frère refuse de quitter la maison - Forum Donation-Succession
- Xnxx petit fils - Forum garde d'enfants
- Frais de notaire pour une succession entre frère et sœur - Guide
- Frère et soeur dans la même chambre interdit texte de loi ✓ - Forum garde d'enfants
3 réponses
Ysabe_l
Messages postés
12583
Date d'inscription
vendredi 12 avril 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
22 novembre 2024
8 637
17 févr. 2017 à 19:53
17 févr. 2017 à 19:53
Bonjour,
Votre petit frère était mineur au moment de "l'abandon" ?
Votre grand frère en avait la garde légalement ?
Votre petit frère était mineur au moment de "l'abandon" ?
Votre grand frère en avait la garde légalement ?
Oui mon petit frere etait mineurs et oui il en avait la garde provisoir en attendant le conseil de famille mais il y a pas de famille donc c est moi qui est decider de le récupérer ce qui est normal merci pour votre temps
Ysabe_l
Messages postés
12583
Date d'inscription
vendredi 12 avril 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
22 novembre 2024
8 637
17 févr. 2017 à 22:03
17 févr. 2017 à 22:03
La garde temporaire lui avait été confiée par quoi et de quelle manière ? (y avait-il une décision de justice ?)
D'ailleurs c'était il y a combien de temps qu'il l'a déposé comme ça ?
D'ailleurs c'était il y a combien de temps qu'il l'a déposé comme ça ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...