Amende sncf
Stephane
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stephane -
stephane -
Bonjour,
J'ai voulu prendre le trainParis Montparnasse Surgères, via Poitiers, n'ayant pu prendre un billet au guichet, ayant perdu mes papiers le paiement par chèque m'a été refusé, je me suis adressé à un contrôleur sur le quai, qui m'a dit de monter, que cela me couterait 90 euros au lieu de 56.
Je lui ai dit que c'était cher payé, il ne l'a pas bien pris, il a donc édité un ticket, amende, d'un montant de 175 euros. le premier prix était de 90, un contrôleur peut-il décider du tarif "à la tête du client"?
Le fait de trouver leurs prix prohibitifs est-il une raison pour augmenter de 85 euros? je n'ai trouvé dans la grille tarifaire de la SNCF aucun montant correspondant à la somme que l'on me demande.
Merci par avance pour toute information qui pourrait m'aider.
J'ai voulu prendre le trainParis Montparnasse Surgères, via Poitiers, n'ayant pu prendre un billet au guichet, ayant perdu mes papiers le paiement par chèque m'a été refusé, je me suis adressé à un contrôleur sur le quai, qui m'a dit de monter, que cela me couterait 90 euros au lieu de 56.
Je lui ai dit que c'était cher payé, il ne l'a pas bien pris, il a donc édité un ticket, amende, d'un montant de 175 euros. le premier prix était de 90, un contrôleur peut-il décider du tarif "à la tête du client"?
Le fait de trouver leurs prix prohibitifs est-il une raison pour augmenter de 85 euros? je n'ai trouvé dans la grille tarifaire de la SNCF aucun montant correspondant à la somme que l'on me demande.
Merci par avance pour toute information qui pourrait m'aider.
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2 réponses
Effectivement c'est étonnant ! vous avez outragé l'agent ?
quelques pistes
https://www.lefigaro.fr/societes/2015/02/20/20005-20150220ARTFIG00042-la-sncf-augmente-le-prix-des-amendes-pour-lutter-contre-la-fraude.php
https://questions.sncf.com/questions/1228480-oubli-compostage-billet-2-10-vaut-amende-70-tarif-sncf
Pour un recours, il est possible de s'adresser au centre de recouvrement des amendes indiqué sur le PV.
Le barême des amendes est prévu par la Loi.
https://www.service-public.fr/particuliers/recherche?keyword=SNCF+amende
https://forums.jeuxonline.info/sujet/320888/bareme-des-contraventions-sncf
quelques pistes
https://www.lefigaro.fr/societes/2015/02/20/20005-20150220ARTFIG00042-la-sncf-augmente-le-prix-des-amendes-pour-lutter-contre-la-fraude.php
https://questions.sncf.com/questions/1228480-oubli-compostage-billet-2-10-vaut-amende-70-tarif-sncf
Pour un recours, il est possible de s'adresser au centre de recouvrement des amendes indiqué sur le PV.
Le barême des amendes est prévu par la Loi.
https://www.service-public.fr/particuliers/recherche?keyword=SNCF+amende
https://forums.jeuxonline.info/sujet/320888/bareme-des-contraventions-sncf
en aucun cas, le travail m'oblige à bouger régulièrement,en tant qu'intermittent du spectacle.
J'ai trouvé le même barème, 15 euros + le prix du billet. J'ai donc une dette de 56,5+15 euros.
La sncf a répondu par mail à mon courrier recommandé en disant simplement que leur avant avait fait son travail et qu'il n'y avait rien à remettre en question, juste payer.
Je ne compte pas me laisser faire, ce serait accepter leurs tarifs à la tête du client.
Des associations doivent exister pour ce genre de litige, si ma demande de médiation ne donne rien bien entendu.
Merci pour vos renseignements
J'ai trouvé le même barème, 15 euros + le prix du billet. J'ai donc une dette de 56,5+15 euros.
La sncf a répondu par mail à mon courrier recommandé en disant simplement que leur avant avait fait son travail et qu'il n'y avait rien à remettre en question, juste payer.
Je ne compte pas me laisser faire, ce serait accepter leurs tarifs à la tête du client.
Des associations doivent exister pour ce genre de litige, si ma demande de médiation ne donne rien bien entendu.
Merci pour vos renseignements