Sujet Précédent Sujet Suivant

Plu zone artistique

Magali - 6 janv. 2017 à 17:52
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 7 janv. 2017 à 14:30
Bonjour,

je souhaiterais connaitre la réglementation des zones artistiques.
Peut on implanter un local commercial ou seulement des ateliers d'artiste, construire une habitation.

Merci pour vos réponses.

6 réponses

Réponse 1 / 6
BmV Messages postés 91385 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 480
6 janv. 2017 à 18:01
Facile : consulter le règlement du PLU à la mairie.
Tout y est détaillé et c'est gratuit.


0
Magali
6 janv. 2017 à 18:04
Merci pour votre réponse.
Savez-vous également si la réglementation est la même au niveau national ou si elle peut être adapté en fonction des communes ?
0
BmV Messages postés 91385 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 480 > Magali
6 janv. 2017 à 19:05
Elle peut être adapté en fonction des communes, mais les termes notés dans chaque PLU approuvé et en vigueur ne peuvent, eux, pas être adaptés après coup.
0
magali
7 janv. 2017 à 00:51
En faite le PLU de la zone artistique ou je suis doit être modifiée très prochainement et je ne sais pas si je dois demander au maire de changer la zone afin de pouvoir monter un local commerciale ainsi qu'un logement ou si je peux laisser le PLU tel quel.
Je vais me rapprocher de la mairie pour leur demander.
Sinon à titre d'info savez vous ou je peux trouver sur internet la réglementation au niveau national des zones ?

Merci beaucoup et bonne soirée
0
BmV Messages postés 91385 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 29 novembre 2024 18 480 > magali
7 janv. 2017 à 10:37
Un petit aperçu
ici >>> https://www.gridauh.fr/
0
Réponse 2 / 6
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
6 janv. 2017 à 19:28
Bonjour

je n'ai jamais entendu parler de "zone artistique". Je penserais plutôt pour une "zone artisanale".
M'enfin ce n'est qu'un point de détail... :-)))
0
Réponse 3 / 6
magali
7 janv. 2017 à 00:52
Bonsoir Josh,
il s'agit bien d'une "zone artistique", mais je ne pense pas qu'il en existe pas énormément en France.
0
Réponse 4 / 6
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
7 janv. 2017 à 00:54
Pourquoi pas...
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Réponse 5 / 6
magali
7 janv. 2017 à 00:56
Oups un pas"" de trop ... je ne pense pas qu'il en existe énormément en France.
0
Réponse 6 / 6
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 255
7 janv. 2017 à 14:30 
savez vous ou je peux trouver sur internet la réglementation au niveau national des zones ?

Ce qui fait la réglementation des PLU c’est avant tout le code de l'urbanisme.
Le Lien fourni par BmV le montre parfaitement et explique dans le même temps quelle est l'architecture du PLU.
Si la rédaction change en fonctions des spécificités communales, la structure du PLU est la même pour tous
0

Discussions similaires

Le PLU est-il opposable en matière de retrait de portail ?
Hollabn5 -
Hollabn5 -

28 réponses
Nouveau PLU pendant construction piscine
Loulid38 -
Josh Randall -

1 réponse
Cloture non respect PLU
K-rine.91 -
GERDAN -

4 réponses
La mairie veut me faire demonter ma cloture
manuczo -
OUps -

11 réponses
Régle de retrait du portail à 5 m non mentionée dans le PLU
Myabe -
BmV -

30 réponses