Problème pension alimentaire [Résolu]

loulou00009 12 Messages postés jeudi 5 janvier 2017Date d'inscription 20 juin 2017 Dernière intervention - 5 janv. 2017 à 22:13 - Dernière réponse : sophiag 37997 Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 16 juillet 2018 Dernière intervention
- 10 janv. 2017 à 11:46
Bonjour à tous,
Alors voilà, ça peut vous paraitre bizarre mais j'écris et je me suis inscrite sur ce site afin d'y voir plus clair à propos de la situation de ma soeur car elle a des enfants et cela m'énerve assez de la voir au pied du mur.
Elle rencontre un problème avec son ex, ou plutôt plusieurs problèmes.
Son ex à le droit de voir ses enfants le week end, le premier problème c'est qu'il ne veut pas les voir pendant des semaines puis il refait surface comme une envie de pisser ( désolée du terme utilisé mais c'est la simple vérité).
Ensuite, il ne paye plus la pension alimentaire depuis juillet 2014 car il a supprimé son compte bancaire afin de ne plus la payer, ma soeur se fait donc aider par la CAF ( si je ne dis pas de bêtises ) afin d'avoir quand même une pension alimentaire qui s'accumule au nom de son ex ( il en est a environ 6 000 euros de dettes il me semble). Ma soeur ne peut même pas se procurer un justificatif de domicile puisqu'il ne vit plus chez lui ( il a rendu son appartement ) afin de vivre chez sa nouvelle copine ( depuis 4 mois), il ne veut pas non plus donner l'adresse. ( à savoir : il vient chercher les enfants en train chez ma soeur, ou avec sa nouvelle copine en voiture)
En plus de tout ça, le plus grand de ma soeur (5 ans ) voit un pédopsychiatre car lorsqu'il allait chez son père il n'était pas bien, il dit au Pédopsychiatre que son père le laisse devant la télé toute la journée avec sa soeur (3 ans) avec les manettes de play afin d'etre tranquille au téléphone ou à dormir. Il est arrivé aussi que la plus petite revienne avec beaucoup de fièvre, il ne les emmène pas chez le médecin ( je pense qu'il ne veut pas débourser un centime pour eux, mais ça c'est mon avis personnel ). Ma soeur pense qu'il demande les enfants seulement pour l'embêter du coup comme ma soeur n'a pas le droit de lui refuser elle est obligée, parfois, d'annuler des rendez vous médicaux pour ses enfants. Elle a déjà expliqué tous ces problèmes au pédopsychiatre, a son avocat, a la gendarmerie, mais malheureusement tout le monde lui dit qu'il n'y a rien a faire car " ce sont les lois françaises qui sont faites comme ça ". Il faut aussi que vous sachiez que son enfant qui voit un pédopsychiatre allait beaucoup mieux depuis qu'il ne voyait plus son père ( jusqu'a aujourd'hui il ne parlait pas, on a même pensé qu'il était sourd au début mais en fait c'était juste un retard a cause de tout ces problèmes ). Si vous avez des conseils, des solutions, ou autres, je suis preneuse, et vous remercie d'avance.
Afficher la suite 

Votre réponse

25 réponses

Grise87 15 Messages postés jeudi 5 janvier 2017Date d'inscription 9 janvier 2017 Dernière intervention - 6 janv. 2017 à 00:01
0
Merci
Bonjour je peu me tromper mais une chose dont je suis sur c'est que la caf payé une pension alimentaire minimum pour les enfants et pour le bien être des petit le mieux à faire et de demander une enquête sois auprès du juge des enfants sois directement à la protection de l'enfance en expliquant la situation la il feront une enquête et les enfants passerons devant un pedopsy et si ils avèrent qu'ils sont mieux sans leur père alors il n'aura plus le droit de les voir ou sous de très courte visite et pas souvent afin de ne pas déboussolé les enfants aucun psychologue ne fera des papiers justifiant tout sa mais celui mandate par le juge des enfants et la pour sa et il donnera sont avis et pour courronner le tout si le juge ne peu pas contacter le père car elle n'a pas dadresse comme la maman alors il a de grande chance de perdre ses droit parentaux il sera alors qu'un simple géniteur en effet les parents se doivent en tout cas jusqu'à la majorité des enfants de savoir l'adresse de l'autre et le numéro de téléphone valide au cas où tout accidents arriverais ex si il devais i avoir un accident que je ne souhaite pas et que l'enfant avais besoin d'une chirurgie il se peu que le temps sois compter mais dans certain cas ils faut les 2 parents si ils est injoignable le temps peu être fatale ou autre chose de la vie Mme veux changer les enfants d'école si elle n'a pas la garde exclusif donner par le tribunal il FAUT les 2 signatures sinon elle pourra pas quand je dit donner par le tribunal c'est bien jugement et non à l'amiable voilà elle a toutes les chânes de son côté si elle fait ce qu'il faut elle ne sera ni embêter par lui et surtout les enfants arrêterons d'en pâtir et enfin pour la pension que la caf donne à ma maman sa ne vous inquiétez pas ma caf se retournera sut lui pour récupérer ce qu'ils ont payer pour lui et elle devrais aller au juge pour faire valoir le non paiement car la caf donne un ninimum 97euros si je me trompe pas mais si le jugement et de 150e...alors déjà me non paiement et puis le manques de 53euros ... un parents qui ne donne pas de pension à tout dans l'os si je puis dire voilà j'espère avoir était au plus clair avec le plus d'informations possible en tout cas d'après ce que je sais j'espère que vous aurez d'autre précisions car je ne sais pas tout évidement je parle que de ce que je sais ...bon courage cordialement
sophiag 37997 Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 16 juillet 2018 Dernière intervention > Grise87 15 Messages postés jeudi 5 janvier 2017Date d'inscription 9 janvier 2017 Dernière intervention - 9 janv. 2017 à 17:12
Re Loulou

Le JAF est la pour encadrer ce genre de souci, si ils sont avérés ! Meme si le père était le pire criminelle, cambrioleur, voleur escroc, l'enfant aurait besoin et aurait le droit de le voir, mais toujours dans un encadrement fixé par la justice.

Comme vous le dites, c'est votre soeur qui souhaite que le papa ne les voient plus, pour sa tranquillité à elle et non pour l’intérêt des enfants!

L’intérêt des enfants (sauf violence avérée ou grave négligence) reste et restera toujours de lier des liens avec les deux parents, quoi que vous pensiez de votre ex beau frère!

Pour finir, souvent, nous raisonnons en tant que ex mère, ex épouse à la place des enfants , alors que les enfants ne sont pas concernés et ne raisonnent pas en tant que " ex mari, ex père"

Non! Eux n'ont pas traversés la meme historie, ne ressentes pas la meme chose que l'ex:! Leur père, ils n'en ont qu'un et je vous assure que concernant leur équilibre, il est indispensable qu'ils construisent une relation avec lui et si il y a danger , encore une fois, le Juge sera la pour appliquer les mesures protectrices!

Cependant! Un danger, une accusation se prouve! Vous ne pouvez lancer ainsi au Juge " c'set un mauvais père" pour que cela soit pris pour argent comptant!

Egalement , pour le médecin,; si il n'a qu'un week end sur deux, il est évident que sans urgence vitale, il n'est pas pratique que celui ci le conduise chez le médecin!

Pour finir, si vous pensez qu'il a mis l'enfant en danger en ne l'emmenant pas chez le médecin, alors, il y aurait grave négligence et il faut porter plainte auprès de la brigade des mineurs, saisir le JAF en référé!!!!

Cependant, comme je ne pense pas une seconde que cela soit le cas, inutile de remettre cela sur le tapis avec le Juge qui risque de bien cerner les intentions de votre sœur!

Voila! J'aurais essayé de vous apporter des conseils neutres, sans parti pris, inspiré du code civil , de la charte des droits de l'enfant (international ) et bien d'autres conventions, ainsi que du bon sens et de la considération d'enfant comme des êtres humains à part entière et non des objets servant à régler des comptes!

Cordialement
loulou00009 12 Messages postés jeudi 5 janvier 2017Date d'inscription 20 juin 2017 Dernière intervention - 9 janv. 2017 à 17:55
Re Sophiag,

Je répond a votre message, je comprend tout a fait ce que vous expliquez et je vous remercie pour vos conseils, je pense que vous êtes plus calez que moi a ce sujet sinon je n'aurai pas poste le problème de ma soeur ici. Lorsque vous dites " Vous ne pouvez lancer ainsi au Juge " c'set un mauvais père" pour que cela soit pris pour argent comptant!" ou encore "Comme vous le dites, c'est votre soeur qui souhaite que le papa ne les voient plus, pour sa tranquillité à elle et non pour l’intérêt des enfants! " je pense que vous n'avez pas vraiment compris ce que j'ai essayé d'expliquer. Vous me dites que vous me donner des conseils neutres mais lorsque vous insinuez que c'est pour l'intérêt de ma soeur qu'ils ne voient plus leur père pour moi c'est une idée personnelle que vous me donnez là. Je n'ai pas donné de détails sur la situation de ma soeur car sinon il me faudrait quelques jours pour tout vous expliquer, mais, une personne qui accepte d'avoir des enfants c'est quelqu'un qui accepte les responsabilités, n'est ce pas ? alors pour vous, un père qui prend son enfant de 2 ans un week end tous les 4 mois et qui la laisse toute une journée avec 40° de fièvre et qui appelle ma soeur dans la soirée pour lui dire qu'il faut qu'elle fasse 1 heure de route pour venir chercher son enfant et l'emmener chez le médecin c'est donc normal pour vous ? C'est seulement dans l'intérêt de ma soeur que les enfants ne doivent plus voir leur père ? C'est seulement parce que vous pensez que je ne l'apprécie pas que je vous dis publiquement que les enfants se détruisent en le voyant ? Lorsque je regarde les actualités et que je vois qu'un nourrisson est mort a cause de son père (ou beau père ) qui s'est énervé sur lui a cause d'une partie de jeu sur console perdue, là je me dis que la justice n'est pas allée assez loin ( si elle avait déjà été prévenu auparavant bien entendu ), et moi j'ai peur pour mon neveu et ma nièce qu'il leurs arrivent ça. Je ne suis pas non plus dans la paranoïa rassurez vous mais je me dis que si les choses ne sont pas faites comme il le faut a cause de personnes qui pense que ce n'est que dans l'intérêt de ma soeur qu'ils ne voient plus leur père, et qu'ils pensent aussi que ma soeur endoctrine ses enfant, ce genre de situation peut arriver très vite, et la on dira que la mère n'a rien fait, ou que les gens le savaient mais ne disaient rien. Vous savez, même lorsque ma soeur était avec lui je ne l'appréciait pas, il est le genre d'homme dont une femme a du mal a quitter, par peur, par endoctrinement, voila tout, après je ne vivais pas avec eux, lorsqu'il fallait le voir en repas de famille ( quand il avait décidé de venir ) je l'acceptais, je ne suis pas le genre de personne a écarter une personne que je n'apprécie pas.
Bien entendu, j'ai fais passer votre message à ma soeur, et grâce à vos conseils elle va faire ce qu'il faut dans les règles bien entendu. Et je ne suis pas bête, je lis tous les commentaires et je garde ceux qui pourraient aider ma soeur, je ne me renseigne pas que sur ce forum. Ne prenez pas mal ce que je viens de vous dire, c'est compliqué de donner un ton aux phrases que l'on écrit a des personnes que l'on ne connais pas pour qu'elles ne le prennent pas mal.
sophiag 37997 Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 16 juillet 2018 Dernière intervention > loulou00009 12 Messages postés jeudi 5 janvier 2017Date d'inscription 20 juin 2017 Dernière intervention - 9 janv. 2017 à 18:05
Reprenons les choses afin qu'elles soient bien claires et limpides.

Dans le principe, le JAF se fiche de savoir ce que subit la mère ou le père dans leur relation personnelle!

Le juge ne s’intéresse qu'au bien de l'enfant, son intérêt.

Je n'ai pas répondu en étant orientée dans ma réponse puisque vous aviez dite vous meme que votre sœur préférerait ne plus avoir à donner les enfants à leur père ???

De plus, je n'ai pas lu un seul argument pouvant mettre les enfants en danger!

Concernant l'épisode de la fièvre à 40 degré , pourriez vous me donner plus de détails s'il vous plait, car ce point la m’intéresse et aussi , quand cela s'est produit ?

Sinon, je ne suis pas en train de dire que le papa est un bon papa ou que la maman est une mauvaise maman, ect.

Je vous explique que le juge a pour objectif de tout faire pour maintenir les relations entre les parents avec l'enfant , ce qui inclue que les petits détails des adultes devront trouver une solution entre eux, auxquels cas, en effet, le JAF peut taper du point!

Pour etre efficace dans l'analyse de votre situation, il faudrait justement que vosu donniez les faits avec chronologie (car si c'est trop vieux, non actés et sans preuves, hélas) afin que je puisse (selon mon avis) voir si vous avez une action à mener ou pas, autre celles que je vous ai proposé plus haut!

A vous lire
loulou00009 12 Messages postés jeudi 5 janvier 2017Date d'inscription 20 juin 2017 Dernière intervention - 9 janv. 2017 à 18:26
Oui lorsque je vous ai dis que ma soeur ne voulait plus qu'ils aillent chez leur père c'était simplement parce qu'ils n'y sont pas bien, pas pour son intérêt à elle, je l'avais expliqué précédemment. Alors oui, l'histoire de la fièvre remonte à environ 1 et demi, je m'en rappelle car ma soeur m'avait demandé si je pouvais aller récupérer la petite vu que j'étais plus près mais je n'ai pas pu malheureusement. Lorsque ma soeur envoi les petits chez leur père, et qu'elle souhaite avoir des nouvelles d'eux il ne répond pas, ou bien il répond longtemps après. Il y a 1 semaine elle avait pris RDV chez un podologue pour sa fille, et comme son ex a décidé de prendre ses enfants, elle a du décaler le rdv par peur que la situation se retourne contre elle s'il se plaint au juge qu'elle ne lui a pas laissé les enfants lorsqu'il le demandait ( même si je pense qu'un justificatif médical aurait peut être fait l'affaire ), il me semble qu'il était au courant d'ailleurs qu'elle avait pris rdv pour les pieds de sa petite, c'est pour ça aussi que dans un message précédent j'ai dis que ma soeur était pratiquement sure qu'il en faisait exprès de prendre les enfants seulement lorsqu'il le souhaite. Je vais lui demander d'autres situations qu'il y a eut par rapport aux enfants bien entendu, je n'ai pas tout retenu j'ai ma petite vie a moi aussi et mes études surtout .
cordialement,
sophiag 37997 Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 16 juillet 2018 Dernière intervention > loulou00009 12 Messages postés jeudi 5 janvier 2017Date d'inscription 20 juin 2017 Dernière intervention - 9 janv. 2017 à 20:07
Désolé,mais c'est un acte trop lointain et en plus isolé pour faire quoi que ce soit sur ce chapitre la.
On n'en reste donc à la plainte pour abandon de famille et saisine du JAF pour revoir le mode de visite et revoir la pension à la hausse éventuellement!
Commenter la réponse de Grise87
sophiag 37997 Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 16 juillet 2018 Dernière intervention - 6 janv. 2017 à 10:35
0
Merci
Bonjour Loulou



Il faut déjà porter plainte pour deux choses au commissariat
L'infraction de la non communication d'adresse qui est obligatoire
L’abandon de famille pour le non paiement des pensions alimentaires.

Ensuite, saisir le JAF au vu de modifier son droit de visite irrégulier et complètement aléatoire, sans oublier de joindre à cette requête(avec avocat ou sans avocat) , les plaintes ci dessus


loulou00009 12 Messages postés jeudi 5 janvier 2017Date d'inscription 20 juin 2017 Dernière intervention - 6 janv. 2017 à 16:10
Je vous remercie de votre commentaire, j'en ai fais part à ma soeur, elle va s'en occuper très rapidement.
sophiag 37997 Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 16 juillet 2018 Dernière intervention > loulou00009 12 Messages postés jeudi 5 janvier 2017Date d'inscription 20 juin 2017 Dernière intervention - 6 janv. 2017 à 21:08
Je vous en prie, bonne continuation
cordialement
Commenter la réponse de sophiag
BmV 70406 Messages postés samedi 24 août 2002Date d'inscriptionModérateurStatut 9 mai 2018 Dernière intervention - 9 janv. 2017 à 13:49
0
Merci
@Grise87

Alors encore une (dernière) fois : ce forum a pour vocation de donner des informations juridiques de première intention aux personnes qui se trouvent dans des situations compliquées dans leur quotidien.

Des appréciations personnelles, des supputations, de simples reports d'expérience sont totalement inutiles, même si l'intention est bonne.

Ici par exemple, l'allusion à un psy de ville est sans aucun fondement, le seul avis qui sera pris en compte par le juge sera celui d'un psy agréé par le tribunal.

Donc merci de ne donner à l'avenir que des informations juridiques neutres et utilisables dans tous les cas, les éléments exposés dans de telles situations étant forcément subjectives à la base, donner en réponse des avis aussi subjectifs risque fortement de détériorer le dossier, au mieux sera sans aucun effet.

Si des éléments dans cette intervention ne vous paraissent pas claires, merci de demander les précisions nécessaires.


loulou00009 12 Messages postés jeudi 5 janvier 2017Date d'inscription 20 juin 2017 Dernière intervention - 9 janv. 2017 à 17:59
Bonjour BmV, rassurez vous je ne donne pas raison au premier commentaire, toute situation est différente d'une autre, donc une solution pour une situation n'ira pas forcement à la situation que j'explique au dessus. Je cherche juste a avoir des informations, c'est tout.
cordialement,
Commenter la réponse de BmV
sophiag 37997 Messages postés samedi 20 décembre 2008Date d'inscriptionContributeurStatut 16 juillet 2018 Dernière intervention - 10 janv. 2017 à 11:46
0
Merci
Bonjour
J'ai omise de vous dire que vu que votre soeur n'a pas l'adresse, elle doit mettre en demeure celui ci de la communiqué, sous peine de refuser de lui confier les enfants, en ayant au préalable, porter plainte pour la non communication d'adresse et de saisir le JAF en référé afin de lui notifier ce problème!

Commenter la réponse de sophiag
Newsletter

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite

Recevez notre newsletter

Dossier à la une