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fantxuar
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Fantxuar -
Fantxuar -
Bonjour, quelqu'un pourrait- il répondre à mon interrogation concernant les parts de sci familiale.
J'ai quatre enfants dont deux ne sont pas intéressés par le devenir de notre maison familiale, d’où la possibilité de constituer une sci avec mes deux autres enfants qui pourraient racheter petit à petit une partie de mes parts;
Dans ce cas:
- que deviennent les parts de sci que je détiens à ma succession ?
- si ces dernières entrent dans la succession, comment mes enfants non membre de la sci peuvent-ils revendre leurs parts, à qui et à quel montant sachant qu'à la création le nombre et la valeur des parts sont déterminée par les statuts.
Merci .Bonjour,
J'ai quatre enfants dont deux ne sont pas intéressés par le devenir de notre maison familiale, d’où la possibilité de constituer une sci avec mes deux autres enfants qui pourraient racheter petit à petit une partie de mes parts;
Dans ce cas:
- que deviennent les parts de sci que je détiens à ma succession ?
- si ces dernières entrent dans la succession, comment mes enfants non membre de la sci peuvent-ils revendre leurs parts, à qui et à quel montant sachant qu'à la création le nombre et la valeur des parts sont déterminée par les statuts.
Merci .Bonjour,
3 réponses
Bonjour
A qui appartient la maison ? A vous et votre femme ou à une SCI ?
vous avez d'autres actifs significatif que cette maison ?
A qui appartient la maison ? A vous et votre femme ou à une SCI ?
vous avez d'autres actifs significatif que cette maison ?
Bonsoir, merci pour votre message.
La maison m'appartient et je pense créer une sci avec les deux enfants intéressés par cette maison familiale.
Meilleures salutations?
La maison m'appartient et je pense créer une sci avec les deux enfants intéressés par cette maison familiale.
Meilleures salutations?
Vous souhaiter donc vendre la maison à la SCI - cela a un cout.
je répète la question
vous avez d'autres actifs significatifs que cette maison ?
Car si ce n'est pas le cas aucun intérêt de SCI vos héritier devront de toute facon vendre ou se racheter leurs parts respectives entre eux
pas d'épouse dans la propriété de la maison ? (vous êtes en séparation de biens ou avez divorcé et partagé ?)
je répète la question
vous avez d'autres actifs significatifs que cette maison ?
Car si ce n'est pas le cas aucun intérêt de SCI vos héritier devront de toute facon vendre ou se racheter leurs parts respectives entre eux
pas d'épouse dans la propriété de la maison ? (vous êtes en séparation de biens ou avez divorcé et partagé ?)
Je suis veuf, nous avions opté pour la communauté universelle la maison est donc ma propriété. Il n'y a pas d'autres actifs.
Le but serait de conserver cette maison dans la famille, si rien n'est fait les enfants se retrouverons en indivision et la vente sera inéluctable.
Je pensais donc faire une SCI avec mes enfants qui voudraient garder cette maison;
D’où ma question initiale du devenir des parts de SCI dont hériteraient mes enfants non intéressés par cette SCI.
Le but serait de conserver cette maison dans la famille, si rien n'est fait les enfants se retrouverons en indivision et la vente sera inéluctable.
Je pensais donc faire une SCI avec mes enfants qui voudraient garder cette maison;
D’où ma question initiale du devenir des parts de SCI dont hériteraient mes enfants non intéressés par cette SCI.
Bonjour
vous vous trompez de problème.
Mettre tout en SCI et/ou faire une donation avantageant les deux qui veulent garder la maison n'empêchera pas le rapport à la succession de toute sa valeur (en direct ou en SCI)
votre absence de réponse répété à la question me fiat conclure que vous n'avez pas d'autre actif significatif...
Donc SCI ou maison hors SCI, les deux enfants qui ne sont pas intéressé auront le droit à leur part et pourront exiger la vente (ou la liquidation de la SCI) si les deux enfants intéressés par la maisons ne rachètent pas leur part
vous vous trompez de problème.
Mettre tout en SCI et/ou faire une donation avantageant les deux qui veulent garder la maison n'empêchera pas le rapport à la succession de toute sa valeur (en direct ou en SCI)
votre absence de réponse répété à la question me fiat conclure que vous n'avez pas d'autre actif significatif...
Donc SCI ou maison hors SCI, les deux enfants qui ne sont pas intéressé auront le droit à leur part et pourront exiger la vente (ou la liquidation de la SCI) si les deux enfants intéressés par la maisons ne rachètent pas leur part
bjr
SCI ou pas vous ne pouvez priver vos autres enfants de leurs droits et dans tous les cas ceux qui voudraient conserver auraient à racheter leur parts aux deux autres ou à rembourser le trop reçu de donation
Le seul intérêt de la SCI est uniquement si ceux qui veulent conserver ont les moyens de payer le moment venu la parts des deux autres, il ne sont pas en indivision et donc on ne peut leur imposer la vente du bien
La question se résume juste : vos deux enfants intéressé par conserver ont ils les moyens le moment venu de racheter chacun la part des deux autres...?
si la réponse est non toute vos actions peuvent avoir un cout (important si création de SCI) mais aucune utilité pour votre objectif
SCI ou pas vous ne pouvez priver vos autres enfants de leurs droits et dans tous les cas ceux qui voudraient conserver auraient à racheter leur parts aux deux autres ou à rembourser le trop reçu de donation
Le seul intérêt de la SCI est uniquement si ceux qui veulent conserver ont les moyens de payer le moment venu la parts des deux autres, il ne sont pas en indivision et donc on ne peut leur imposer la vente du bien
La question se résume juste : vos deux enfants intéressé par conserver ont ils les moyens le moment venu de racheter chacun la part des deux autres...?
si la réponse est non toute vos actions peuvent avoir un cout (important si création de SCI) mais aucune utilité pour votre objectif
La législation juridique et financière évolue en permanence...