Responsabilité civile deux fois
ToscanaFlo
Messages postés
4
Date d'inscription
lundi 8 septembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
5 décembre 2016
-
Modifié par BmV le 5/12/2016 à 17:06
clebreton Messages postés 898 Date d'inscription jeudi 24 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017 - 6 déc. 2016 à 08:45
clebreton Messages postés 898 Date d'inscription jeudi 24 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2017 - 6 déc. 2016 à 08:45
A voir également:
- Responsabilité civile deux fois
- Ramonage obligatoire 2 fois par an - - Travaux-Construction
- Pixmania avis paiement en plusieurs fois - Forum crédit consommation
- Combien de fois peut on passer en commission - Forum Louer un logement
- Peut on etre garant deux fois ✓ - Forum Louer un logement
- Permis raté 15 fois ✓ - Forum Consommation
1 réponse
clebreton
Messages postés
898
Date d'inscription
jeudi 24 mars 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
18 septembre 2017
159
5 déc. 2016 à 19:41
5 déc. 2016 à 19:41
A quelle responsabilité civile faites vous référence?
5 déc. 2016 à 21:51
Codialement
6 déc. 2016 à 08:45
La RC est large et peut être obligatoire pour chaque contrat (RC propriétaire d'immeuble par exemple); ou nécessaire qu'une seule fois (RC vie privée).
Il me faut plus de précision pour vous répondre