Sujet Précédent Sujet Suivant

Plus de soleil

Margot - 1 déc. 2016 à 15:52
kasom Messages postés 32274 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 30 janvier 2025 - 2 déc. 2016 à 19:14
Bonjour à tous . J'ai acheté un terrain il y a 35 ans ou j'ai construit une maison , ce terrain avait la jouissance d'être bien ensoleillé, mon voisin aux dessus de nous à un trrrain en pente ou il a laisser poussé des pins sans aucune maîtrise à ce jour de sont, des arbres qui font plus de 30 mètres de haut et avec accentuation de la pente cela donne des arbres de plus de 50 mètres de Haut , d'année en année nous avons perdu du soleil et de la clarté à ce jour v'ous n'avons plus du tout de soleil et cela nous provoque beaucoup d'humidité dans la maison sans parler des extérieurs qui son recouverts de vert de gris et de mousse et je vous passe les factures de chauffage pour maintenir un petit 20 degrés SVP y a t'ol une solution car ce qui on fait les lois et les circulaires n'on sûrement pas pris en considération que les arbres prennent toute les années une quinzaine de centimètres et quand ils sont collés les aux autres plus rien ne filtre merci de me faire savoir si je peux avoir un recours

1 réponse

Réponse 1 / 1
kasom Messages postés 32274 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 30 janvier 2025 8 826
1 déc. 2016 à 21:11
bonsoir

cas 1) les arbres sont à moins de deux mètres de la limite de propriété : vous pouvez demander à ce qu'ils soient élagués et ramenés à une hauteur de 2 m, c'est la loi

cas 2) ils sont à plus de 2 m ; vous pouvez évoquer le trouble anormal de voisinage , la perte d’ensoleillement ...

http://www.jurisprudentes.net/Ses-six-cypres-si-pres-de-mes.html

http://www.jurisprudentes.net/Arrachage-des-troenes-en-limite-de.html

http://www.jurisprudentes.net/La-perte-de-vue-et-d.html

pour la procédure je ne maitrise pas
1
djivi38 Messages postés 52424 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 février 2025 15 456
1 déc. 2016 à 22:19
Bonjour,

courrier R + AR de mise en demeure avec texte de loi à l'appui.

Cdt.
0
margot > djivi38 Messages postés 52424 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 février 2025
1 déc. 2016 à 22:49
Margot vous dit merci pour la réponse mais j'ai déjà essayé de le faire mettre en demeure y compris par mon service juridique j'ai obtenue l'abatage de six arbre mais cela n'a servi strictement a rien le proprio a plus de 7000metres de terrain en pente et en plus a la place des 4 pins coupé il ma planté une vingtaine de cyprès Super donc je ne vois pas comment résoudre ce problème un grand merci a vous tous
0
kasom Messages postés 32274 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 30 janvier 2025 8 826 > margot
Modifié par kasom le 1/12/2016 à 23:21
Super donc je ne vois pas comment résoudre ce problème

on vous a donné les réponses avec des jurisprudences à l'appui , s'il persiste il restera le Tribunal
pour l'instant on ne peut pas dire que vous avez été méchants ....un bon avocat vous aidera , celui du site sur lequel je vous ai renvoyée ;: demandez lui un devis ......commencez par là
0
margot > kasom Messages postés 32274 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 30 janvier 2025
2 déc. 2016 à 17:46
Margot vous dit merci pour tout le dérangement , si vous le permettez j'ai une question pour mon cousin qui lui aussi a des petits souci de voisinage par rapport aux arbres ,, son voisin a construit un garage en limite de la zone aedificandi durant toute ces années il a agrandi piece par piece ce garage a ce jour il a une villa , il ces rendu aux service du cadastre pour être sur que la maison été un garage et on le lui a bien confirmé , durant toute ces années 2 grand pin on poussé mon cousin lui a demandé de les rabattre de 1m50 son voisin lui a répondu qu'il voulait ce camoufler et ne pas avoir trop de soleil , il pense qu'il va jouer sur la prescription de 30ans et donc de ne pas couper un peux ces arbres ! question peut-il lui faire pression et que cela ne soit pas pris pour du chantage et peut-il faire appliquer la prescription ?? après ce qu'il a découvert ,
Merci a vous tous si vous avez le temps de me répondre pour lui Merci
0
kasom Messages postés 32274 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 30 janvier 2025 8 826 > margot
2 déc. 2016 à 19:14
bonjour

Votre cousin, il va au service urbanisme de la mairie demander s'il y a bien eu un permis de construire pour la "maison' construite à côté de chez lui .....

ilo vérifie aussi si les arbres sont à plus de 2 mètres de la limite de propriété : si ce n'est pas le cas, il demande à son cher voisin de les raccourcir, si celui ci refuse il fait comme vous il va voir le conciliateur puis direction tribunal
0

Discussions similaires

Arnaque magasin de blouson en cuir
Kikielca -
Rrp14 -

7 réponses
SOS arnaque veste en cuir
stanista -
sandra08 -

20 réponses
Blouson en cuir magasin
Parker -
Jojo94 -

9 réponses
Magasin Victor
Miss -
durock -

3 réponses