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1 réponse
Bonjour,
Ben en fait, une inscription à Pôle emploi n'est pas forcément exigible...
Cependant, vous donnez trop peu d'infos pour être catégorique. Emploi, pas emploi ? TNS ? en capacité de recherche active ou pas ?...
Déjà, sur le principe de subsidiarité, vous devez pouvoir démontrer que vous ne pouvez pas ouvrir de droits à une allocation chômage.
Ensuite, selon votre situation, cette inscription pourrait très bien vous être imposée par le Conseil départemental au regard de votre insertion ou plutôt non-insertion (ou un autre organisme de placement !).
Parce qu'il est peut-être utile de le préciser mais l'une des obligations est l'insertion. Même s'il existe des cas particuliers, des dispenses ou même autre chose que l'insertion professionnelle.
Cordialement,
Ben en fait, une inscription à Pôle emploi n'est pas forcément exigible...
Cependant, vous donnez trop peu d'infos pour être catégorique. Emploi, pas emploi ? TNS ? en capacité de recherche active ou pas ?...
Déjà, sur le principe de subsidiarité, vous devez pouvoir démontrer que vous ne pouvez pas ouvrir de droits à une allocation chômage.
Ensuite, selon votre situation, cette inscription pourrait très bien vous être imposée par le Conseil départemental au regard de votre insertion ou plutôt non-insertion (ou un autre organisme de placement !).
Parce qu'il est peut-être utile de le préciser mais l'une des obligations est l'insertion. Même s'il existe des cas particuliers, des dispenses ou même autre chose que l'insertion professionnelle.
Cordialement,
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 nov. 2016 à 12:34
Bonjour et merci touca31 de la reponse. Je cherche a créer mon entreprise et je suppose que pour m'aider pour avoir certaines aides etc elle me demande de m'inscrire. Le hic c'est que c'est loin de chez sont troo de transport en commun et je n'ai pas le permis. Ça paraît bête comme ça mais on ne pense pas a ceux qui sont dans les villages loin de tout ou il limite payer une blinde de taxi pour s'y rendre alors que justement j'ai que le rsa. Donc pôle emploi tout le monde que nous faire déplacer pour rien sinon paraît il ils nous coupe si on ne va pas au rdv ! Voilà c tout bête mais important pour moi !
Modifié par touca31 le 9/11/2016 à 14:05
Tout cela peut être évalué lorsque votre droit sera ouvert. Le référent qui vous sera désigné peut très bien être un organisme plus proche de chez vous. Le plan départemental d'insertion de votre Conseil départemental est peut-être accessible sur le net.
Le contrat d'engagements réciproques (CER) qui sera co-signé permettra de définir les axes stratégiques et les moyens à utiliser.
Mais encore une fois, c'est difficile pour moi d'être plus précis, chaque département gérant cette problématique un peu comme il le "veut" dans un cadre légal pas trop rigoureux (si j'ose dire).
D'autres vous diront peut-être autre chose, mais pour ma part, à votre place, je m'arrangerai pour obtenir mon rejet ARE/ASS pour monter mon dossier RSA (puisque vous n'avez pas encore un statut TNS). Si bien sûr, vous répondez aux autres critères.
Lorsqu'il sera temps de désigner un référent, je verrais avec le CD ce qu'il me propose au regard de la volonté d'être TNS. Certains organismes locaux sont très compétents pour vous accompagner dans vos démarches.
Bon courage.