Solvable ou non solvable
lyly
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Blackjack21 -
Blackjack21 -
Bonjour,
Voilà je suis mere celibataire avec deux enfants a charge je persois 649 euros de caf jai un loyer charges et les besoins de mes enfants aussi a charge j'arrive à effectuer des missions de temps en temps mais ce n'est pas fixe j'ai un troisième enfant qui vie avec son père il veulent que paye une pension alimentaire en plus des frais de trajet anges bordeaux pour récupérer mon fils le juge a til pris en compte ma situation familiale? et financière suis je solvable a une pension alimentaire et a des fraus de garde ?
Voilà je suis mere celibataire avec deux enfants a charge je persois 649 euros de caf jai un loyer charges et les besoins de mes enfants aussi a charge j'arrive à effectuer des missions de temps en temps mais ce n'est pas fixe j'ai un troisième enfant qui vie avec son père il veulent que paye une pension alimentaire en plus des frais de trajet anges bordeaux pour récupérer mon fils le juge a til pris en compte ma situation familiale? et financière suis je solvable a une pension alimentaire et a des fraus de garde ?
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2 réponses
En règle générale on ne peut pas demander d'argent sur les prestations sociale qui son basé sur des minimas...
Mais la demande de votre ex est tout a fait légitime!(mettez vous a ça place) et comme l'enfant est a ça charge il doit percevoir une pension alimentaire,qui sera calculé sur vos revenus...la caf peut versé une pension de 100euro si vous n'êtes pas solvable mais il faut que le juge stipule dans le jugement que vos revenus ne permettent pas de la verser...cette pension est réevaluable tout les ans et vous devrais fournir a la caf et non au jaf cette fois si vos feuilles de paye et avis d'imposition...
Mais la demande de votre ex est tout a fait légitime!(mettez vous a ça place) et comme l'enfant est a ça charge il doit percevoir une pension alimentaire,qui sera calculé sur vos revenus...la caf peut versé une pension de 100euro si vous n'êtes pas solvable mais il faut que le juge stipule dans le jugement que vos revenus ne permettent pas de la verser...cette pension est réevaluable tout les ans et vous devrais fournir a la caf et non au jaf cette fois si vos feuilles de paye et avis d'imposition...
La législation juridique et financière évolue en permanence...