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Frais de notaire réduit

Stan1313 Messages postés 5 Statut Membre -  
Stan1313 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour, je voudrais faire l'acquisition d'une maison déjà hors d'eau et hors d'air sur un terrain de 920 m2. Il reste pour finir la maison de faire tout les raccordement (eau, électricité, tout à l'égout, téléphone) ainsi que la couleur sur la façade, équiper la salle de bain la cuisine , et les sols(parquet, carrelage). Je voudrais savoir de combien seront les frais de notaire , s'il sont réduit ou pas. Cette maison n'a jamais été habité ni occupé. Merci à vous si vous avez une réponse.
J'ai beau chercher sur les sites de notaire, mais rien n'est clair.

2 réponses

Réponse 1 / 2
kikifather Messages postés 2945 Statut Membre 821
 
Bonsoir

Je ne suis pas d'accord
Pour que les frais soient réduits il faut qu'il n'y ait eu aucun 1er acquéreur
Ce genre de cas est très rare car un constructeur ne construit pas sur ses propres deniers.

Il faut se renseigner sur le propriétaire à ce jour.
Seul le cas où c'est le constructeur permet d'avoir les FN réduits.

Cordialement
1
Stan1313 Messages postés 5 Statut Membre
 
En fait c 'est une personne qui avait ce terrain et qui a commencé à faire construire pour de la location, mais une séparation dans leur couple a tout fait stopper. Et il vend pour ce remettre à flot.
merci à vous
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Stan1313 Messages postés 5 Statut Membre > Stan1313 Messages postés 5 Statut Membre
 
Et la maison est construite par lui et son père avec tout le savoir faire d'un artisan.
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djivi38 Messages postés 64771 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   16 043 > Stan1313 Messages postés 5 Statut Membre
 
Bonjour,

voir : https://www.notaires.fr/fr/immobilier-fiscalit%C3%A9/financement/acqu%C3%A9rir-en-frais-de-notaire-r%C3%A9duits
Cdt.
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kikifather Messages postés 2945 Statut Membre 821
 
Le cas est complexe car tout dépend juridiquement du statut du constructeur (son pere ou l'artisan) et quel est le type de contrat pour cette construction (CCMI ? Cela serait étonnant)
Et aussi de l'historique de cette maison sur le plan juridique.
J'ai rencontré svt des cas où même le vendeur ne savait pas que le bien avait déjà eu 2 propriétaires.
(Un peu neuneu je te l'accorde).
Renseignez vous sur l'historique
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Stan1313 Messages postés 5 Statut Membre > kikifather Messages postés 2945 Statut Membre
 
merci, je vais prendre rdv avec le notaire pour voir le compromis et savoir ce qui m'attend.
Encore merci pour vos explications
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