Frais de notaire réduit
Stan1313
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Stan1313 Messages postés 5 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Stan1313 Messages postés 5 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, je voudrais faire l'acquisition d'une maison déjà hors d'eau et hors d'air sur un terrain de 920 m2. Il reste pour finir la maison de faire tout les raccordement (eau, électricité, tout à l'égout, téléphone) ainsi que la couleur sur la façade, équiper la salle de bain la cuisine , et les sols(parquet, carrelage). Je voudrais savoir de combien seront les frais de notaire , s'il sont réduit ou pas. Cette maison n'a jamais été habité ni occupé. Merci à vous si vous avez une réponse.
J'ai beau chercher sur les sites de notaire, mais rien n'est clair.
J'ai beau chercher sur les sites de notaire, mais rien n'est clair.
2 réponses
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Bonsoir
Je ne suis pas d'accord
Pour que les frais soient réduits il faut qu'il n'y ait eu aucun 1er acquéreur
Ce genre de cas est très rare car un constructeur ne construit pas sur ses propres deniers.
Il faut se renseigner sur le propriétaire à ce jour.
Seul le cas où c'est le constructeur permet d'avoir les FN réduits.
Cordialement-
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Le cas est complexe car tout dépend juridiquement du statut du constructeur (son pere ou l'artisan) et quel est le type de contrat pour cette construction (CCMI ? Cela serait étonnant)
Et aussi de l'historique de cette maison sur le plan juridique.
J'ai rencontré svt des cas où même le vendeur ne savait pas que le bien avait déjà eu 2 propriétaires.
(Un peu neuneu je te l'accorde).
Renseignez vous sur l'historique
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