RSA et micro entrepreneur
sylvieAB
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Modifié par sylvieAB le 22/09/2016 à 17:00
sylvieAB Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 22 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2016 - 22 sept. 2016 à 20:01
sylvieAB Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 22 septembre 2016 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2016 - 22 sept. 2016 à 20:01
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1 réponse
MIMIE3645
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dimanche 7 février 2016
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22 sept. 2016 à 18:05
22 sept. 2016 à 18:05
Bonjour,
attention sur internet on trouve tout et n'importe quoi... ou qu'une partie...
Oui on peut cumuler rsa et reprise d'activité: mais uniquement pour les revenus issus de cette nouvelle activité
En clair: cette possibilité ne s'applique que dans de rares cas!
Petit exemple (attention à la surchauffe)
Vous prenez une activité de travailleur indépendant le 1/2/2016 et vous étiez salarié avant
trimestre de ressources:
janvier : salaire
fevrier: salaire +CA
mars : CA
trimestre de droit: avril mai juin
Pendant 3 mois (donc fevrier, mars, avril)=> on ne prendra pas en compte le CA... mais on continuera à prendre les autres revenus!
Autre exemple:
vous prenez une activité le 1/4 et vous ne travaillez pas avant
trimestre de ressource:
janvier:0
fevrier:0
mars:0
trimestre de droit: avril mai juin
=> rsa taux plein meme si votre nouvelle activité vous rapporte 20000e par mois!
autre exemple: fin d'activité 1/3/2016 sans revenu et reprise activité 15/5 en travailleur indépendant qui vous rapporte 1e par mois!!
ressources:
janvier: salaire
fevrier :salaire
mars:0
droit:
avril: rsa taux plein
mai: rsa taux plein
juin: calcul rsa avec vos salaires
ressources
avril: 0
mai: CA
juin:CA
droit rsa
juillet: non prise en compte du CA
aout (4e mois de la prise d'activité): rsa calculé avec CA
aout:rsa calculé avec CA
Je vous conseille de poser mon explication sur papier pour comprendre
attention sur internet on trouve tout et n'importe quoi... ou qu'une partie...
Oui on peut cumuler rsa et reprise d'activité: mais uniquement pour les revenus issus de cette nouvelle activité
En clair: cette possibilité ne s'applique que dans de rares cas!
Petit exemple (attention à la surchauffe)
Vous prenez une activité de travailleur indépendant le 1/2/2016 et vous étiez salarié avant
trimestre de ressources:
janvier : salaire
fevrier: salaire +CA
mars : CA
trimestre de droit: avril mai juin
Pendant 3 mois (donc fevrier, mars, avril)=> on ne prendra pas en compte le CA... mais on continuera à prendre les autres revenus!
Autre exemple:
vous prenez une activité le 1/4 et vous ne travaillez pas avant
trimestre de ressource:
janvier:0
fevrier:0
mars:0
trimestre de droit: avril mai juin
=> rsa taux plein meme si votre nouvelle activité vous rapporte 20000e par mois!
autre exemple: fin d'activité 1/3/2016 sans revenu et reprise activité 15/5 en travailleur indépendant qui vous rapporte 1e par mois!!
ressources:
janvier: salaire
fevrier :salaire
mars:0
droit:
avril: rsa taux plein
mai: rsa taux plein
juin: calcul rsa avec vos salaires
ressources
avril: 0
mai: CA
juin:CA
droit rsa
juillet: non prise en compte du CA
aout (4e mois de la prise d'activité): rsa calculé avec CA
aout:rsa calculé avec CA
Je vous conseille de poser mon explication sur papier pour comprendre
La législation juridique et financière évolue en permanence...
22 sept. 2016 à 20:01
Oui j'ai surchauffé mais j'ai tout compris...
Sauf que je ne trouve pas mon cas puisqu'il est un mélange de deux cas...
Puis-je?
début septembre j'ai fait ma DTR auprès de la caf...
Juin : mon reliquat d'ARE + ARE de mon fils 1 + ARE de mon fils 2 (j'ai perçu aussi du RSA)
Juillet : moi RIEN (RSA) + fils 1 ARE et salaire (2semaines de travail) + fils 2 ARE
(démarrage de mon activité le 3 août)
Août : moi CA (+RSA) + fils 1 ARE + fils 2 ARE
Je précise que bien entendu mon RSA n'était pas à taux plein bien entendu puisqu'il y a d'autres ressources dans le foyer.
Comment voyez-vous cette situation?
Ce qui me surprend c'est que la CAF elle-même m'avait affirmé que mon RSA toujours partiel serait maintenu....
Et mon fils 1 n'est plus indemnisé... Tout cela va peser et je commence à regretter d'avoir démarré mon activité maintenant...
Je vous remercie infiniment par avance et vous souhaite une belle soirée Mimie.