RSA et micro entrepreneur
sylvieAB
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sylvieAB Messages postés 1 Statut Membre -
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Bonjour,
Je suis micro entrepreneur depuis le 3 août 2016.
Je me suis lancée car après de multiples recherches, j'ai pu lire sur plusieurs sites que mon RSA serait maintenu les 3 premiers mois de mon activité, le temps de commencer à gagner un peu d'argent.
j'ai fait ma déclaration trimestrielle début septembre. J'ai déclaré mon CA ainsi que les autres ressources du foyer, comme d'habitude. Et la CAF m'a basculé en PPA. Donc en plus de la baisse de l'APL parce que je suis travailleur indépendant et vu le peu que j'ai gagné, je me retrouve avec 280€ en moins par mois et des semaines de 45h de travail!
La CAF me répond que c'est normal!
Alors que même sur leur site il est écrit que le RSA est maintenu...
Quelqu'un connaît il un texte officiel de loi qui explique ça? Parce que là, je perds patience et j'envisage du coup à revenir inactive... Car ce mois ci je vais avoir davantage de mal à payer mon loyer et mes charges que lorsque je ne travaillais pas...
Merci par avance de vos éclairages!
Je suis micro entrepreneur depuis le 3 août 2016.
Je me suis lancée car après de multiples recherches, j'ai pu lire sur plusieurs sites que mon RSA serait maintenu les 3 premiers mois de mon activité, le temps de commencer à gagner un peu d'argent.
j'ai fait ma déclaration trimestrielle début septembre. J'ai déclaré mon CA ainsi que les autres ressources du foyer, comme d'habitude. Et la CAF m'a basculé en PPA. Donc en plus de la baisse de l'APL parce que je suis travailleur indépendant et vu le peu que j'ai gagné, je me retrouve avec 280€ en moins par mois et des semaines de 45h de travail!
La CAF me répond que c'est normal!
Alors que même sur leur site il est écrit que le RSA est maintenu...
Quelqu'un connaît il un texte officiel de loi qui explique ça? Parce que là, je perds patience et j'envisage du coup à revenir inactive... Car ce mois ci je vais avoir davantage de mal à payer mon loyer et mes charges que lorsque je ne travaillais pas...
Merci par avance de vos éclairages!
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1 réponse
Bonjour,
attention sur internet on trouve tout et n'importe quoi... ou qu'une partie...
Oui on peut cumuler rsa et reprise d'activité: mais uniquement pour les revenus issus de cette nouvelle activité
En clair: cette possibilité ne s'applique que dans de rares cas!
Petit exemple (attention à la surchauffe)
Vous prenez une activité de travailleur indépendant le 1/2/2016 et vous étiez salarié avant
trimestre de ressources:
janvier : salaire
fevrier: salaire +CA
mars : CA
trimestre de droit: avril mai juin
Pendant 3 mois (donc fevrier, mars, avril)=> on ne prendra pas en compte le CA... mais on continuera à prendre les autres revenus!
Autre exemple:
vous prenez une activité le 1/4 et vous ne travaillez pas avant
trimestre de ressource:
janvier:0
fevrier:0
mars:0
trimestre de droit: avril mai juin
=> rsa taux plein meme si votre nouvelle activité vous rapporte 20000e par mois!
autre exemple: fin d'activité 1/3/2016 sans revenu et reprise activité 15/5 en travailleur indépendant qui vous rapporte 1e par mois!!
ressources:
janvier: salaire
fevrier :salaire
mars:0
droit:
avril: rsa taux plein
mai: rsa taux plein
juin: calcul rsa avec vos salaires
ressources
avril: 0
mai: CA
juin:CA
droit rsa
juillet: non prise en compte du CA
aout (4e mois de la prise d'activité): rsa calculé avec CA
aout:rsa calculé avec CA
Je vous conseille de poser mon explication sur papier pour comprendre
attention sur internet on trouve tout et n'importe quoi... ou qu'une partie...
Oui on peut cumuler rsa et reprise d'activité: mais uniquement pour les revenus issus de cette nouvelle activité
En clair: cette possibilité ne s'applique que dans de rares cas!
Petit exemple (attention à la surchauffe)
Vous prenez une activité de travailleur indépendant le 1/2/2016 et vous étiez salarié avant
trimestre de ressources:
janvier : salaire
fevrier: salaire +CA
mars : CA
trimestre de droit: avril mai juin
Pendant 3 mois (donc fevrier, mars, avril)=> on ne prendra pas en compte le CA... mais on continuera à prendre les autres revenus!
Autre exemple:
vous prenez une activité le 1/4 et vous ne travaillez pas avant
trimestre de ressource:
janvier:0
fevrier:0
mars:0
trimestre de droit: avril mai juin
=> rsa taux plein meme si votre nouvelle activité vous rapporte 20000e par mois!
autre exemple: fin d'activité 1/3/2016 sans revenu et reprise activité 15/5 en travailleur indépendant qui vous rapporte 1e par mois!!
ressources:
janvier: salaire
fevrier :salaire
mars:0
droit:
avril: rsa taux plein
mai: rsa taux plein
juin: calcul rsa avec vos salaires
ressources
avril: 0
mai: CA
juin:CA
droit rsa
juillet: non prise en compte du CA
aout (4e mois de la prise d'activité): rsa calculé avec CA
aout:rsa calculé avec CA
Je vous conseille de poser mon explication sur papier pour comprendre
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Oui j'ai surchauffé mais j'ai tout compris...
Sauf que je ne trouve pas mon cas puisqu'il est un mélange de deux cas...
Puis-je?
début septembre j'ai fait ma DTR auprès de la caf...
Juin : mon reliquat d'ARE + ARE de mon fils 1 + ARE de mon fils 2 (j'ai perçu aussi du RSA)
Juillet : moi RIEN (RSA) + fils 1 ARE et salaire (2semaines de travail) + fils 2 ARE
(démarrage de mon activité le 3 août)
Août : moi CA (+RSA) + fils 1 ARE + fils 2 ARE
Je précise que bien entendu mon RSA n'était pas à taux plein bien entendu puisqu'il y a d'autres ressources dans le foyer.
Comment voyez-vous cette situation?
Ce qui me surprend c'est que la CAF elle-même m'avait affirmé que mon RSA toujours partiel serait maintenu....
Et mon fils 1 n'est plus indemnisé... Tout cela va peser et je commence à regretter d'avoir démarré mon activité maintenant...
Je vous remercie infiniment par avance et vous souhaite une belle soirée Mimie.