Vice de procedure?

tribe10 Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 boule -
Bonjour,
j ai eu un petit accident sans gravité, perte de controle puis fossé..
l accident est survenu seul, mais avec une alcolemie positive..
La gendarmerie a prise une assurance dans mon vehicule, mais qui correspont a un autre vehicule dont je suis proprietaire.
la procedure a donc ete faite pour un autre vehicule..
Cela peut il correspondre a un vice de procedure..?
merci d avance, cordialmeent

3 réponses

  1. boule
     
    Bonjour

    Quels sont les documents en votre possession qui mentionnent l'immatriculation de "l'autre" véhicule ?
    0
    1. tribe10 Messages postés 2 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
       
      pour le moment aucun, j attends toute la procedure par courrier, mais en retournant chercher ma carte grise et mon assurance, je me sis appercu qu il ont utiliser l assurance d un autre vehicule dont je suis proprietaire
      0
  2. Tisuisse
     
    Bonjour,

    Aucune importance, ce document a servi à prouver votre identité et votre adresse. Ils ont dû relever l'immatriculation du véhicule que vous conduisiez et cela leur a permis de vérifier, via le fichier SIV, qu'il avait bien affaire à la même personne, cela leur suffit.
    0
  3. boule
     
    Ne vous emballez pas trop vite, car les gendarmes pourraient vous verbaliser (en plus) pour apposition sur le pare-brise d'un certificat d'assurance non valable (contravention de 2ème classe).

    Attendez de recevoir le ou les documents, vous reviendrez ensuite vers nous pour nous dire la réalité des choses.
    0
    1. Tisuisse
       
      Pourquoi "certificat d'assurances non valable" ? il n'a jamais parlé de ça, il a simplement dit que, dans sa voiture accidentée il y avait les papiers d'assurances d'un autre véhicule qui lui appartient, où est le problème ?
      0
      1. boule > Tisuisse
         
        J'ai lu un peu vite... mea culpa.
        0

Discussions similaires

Procédure VE-RIV
Roger -
14outlander -

4 réponses
Procedure VEI
Atounet -
dany311 -

1 réponse
quel doit être le montant de mon indemnisation (assurance auto)
meadela2010 -
meadela2010 -

8 réponses
avis de procédure d'exécution
Harold -
Harold -

4 réponses
Délai après un signalement
Myriam -
Myriam -

6 réponses