Ecole garde alternee
Anouklou
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sophiag
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17 sept. 2016 à 00:01
17 sept. 2016 à 00:01
Bonsoir
Et bien, hormis vous mettre d'accord avec les arguments que vous avez présenté, il vous faudra saisir le JAF pour qu'il tranche, mais c'est bien regrettable.
Et bien, hormis vous mettre d'accord avec les arguments que vous avez présenté, il vous faudra saisir le JAF pour qu'il tranche, mais c'est bien regrettable.
17 sept. 2016 à 00:15
C etaient bien là mes craintes...
Ayant saisi le JAF pr appel du jugement malgre une "entente amiable"( à couper les semaines d une nuit de façon à ce que notre fille nous voit durant son temps de "non garde") accepté finalement de ma part au vue de l'adaptation de notre fille 1ans depuis la signification du 1er jugement) je vais tout de même aborder ce point concernant l'ecole avec mon avocat.
Celle ci m ayant deja repondu que C est prématuré car la rentrée de ma fille étant prévu pour septembre 2017.inutile de ressaisir le JAF une fois L appel rendu.
Qu'en pensez vous?
Merci,
Bien à vous
17 sept. 2016 à 01:22
Le JAF ne pourra statuer sur une situation qui n'existe pas. Il faut un refus écrit de votre ex pour pouvoir le saisir, voir un refus auprès de l'école pour son inscription de sa part.