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1 réponse
je pensais à une ouverture de 3 mètres, puis je imposer l'ouverture en distance.
=> Oui.
Attention, vous donné un droit de passage à un N° de parcelle, donc si le voisin, ou les futurs propriétaire du terrain, divise cette parcelle en 3 ou plus vous aurrais, a subir les nuisances.
une servitude conventionnelle ne s'éteint pas, seul l'accord du bénéficiaire peut la faire annuler (ou le non usage trentenaire).
Je vous conseil vivement de consulter votre notaire pour vous expliquer en quoi vous engage cette sevitude.
=> Oui.
Attention, vous donné un droit de passage à un N° de parcelle, donc si le voisin, ou les futurs propriétaire du terrain, divise cette parcelle en 3 ou plus vous aurrais, a subir les nuisances.
une servitude conventionnelle ne s'éteint pas, seul l'accord du bénéficiaire peut la faire annuler (ou le non usage trentenaire).
Je vous conseil vivement de consulter votre notaire pour vous expliquer en quoi vous engage cette sevitude.
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