CUB refusé :PC impossible ?
MHM
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Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Qu'implique un CU b refusé ?
Est-ce que cela bloque le droit à déposer un permis de construire .
Le SUJET EST UNE DIVISION DE PROPRIÉTÉ AVEC UN BÂTIMENT VÉTUSTÉ DESSUS À RÉNOVER EN VIE D'UNE HAB .
Qu'implique un CU b refusé ?
Est-ce que cela bloque le droit à déposer un permis de construire .
Le SUJET EST UNE DIVISION DE PROPRIÉTÉ AVEC UN BÂTIMENT VÉTUSTÉ DESSUS À RÉNOVER EN VIE D'UNE HAB .
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