Droit de passage abusif
Résolu
pr
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roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
roudoudou22 Messages postés 14082 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Je dois laisser passer mes voisins pour rejoindre leur maison derriere chez moi. C'est une servitude,mais le problème:chacun de ses enfants vient et repart plusieurs fois par jours,ils sont 6,et se garent le long du chemin qui longe mon jardin et ma terrasse.Chaque fois qu'un enfant décide de partir,tous vont reculer jusqu'à la route pour le laisser passer puis remonter à tour de rôle..Nous leur avons demandé s il leur était possible de ne garer qu'une voiture dans le chemin ( ils ont aussi un vaste espace devant chez eux ou ils entreposent de vieilles voitures)afin de limiter la circulation, le bruit des klaxonnes...mais ils me disent qu'ils sont dans leur droit, et que je peux demenager si cela me derange. Jai un portail dans mon jardin et comme je l'utilise pas,ils se garent devant sans scrupule.,parfois je ne parvient pas à sortir mes poubelles,puisqu ils lavent leur voiture par exemple,et je dois attendre. Jaimerais construire un portail plus grand pour pouvoir monter ma voiture. Aurais-je le droit? c'est mon chemin,enfin quand je peux y avoir accès (sinon il y ont également des chiens qui se promenent)
A part servitude de passage, rien n'est signalé sur mon acte notarié.
merci de votre réponse
Je dois laisser passer mes voisins pour rejoindre leur maison derriere chez moi. C'est une servitude,mais le problème:chacun de ses enfants vient et repart plusieurs fois par jours,ils sont 6,et se garent le long du chemin qui longe mon jardin et ma terrasse.Chaque fois qu'un enfant décide de partir,tous vont reculer jusqu'à la route pour le laisser passer puis remonter à tour de rôle..Nous leur avons demandé s il leur était possible de ne garer qu'une voiture dans le chemin ( ils ont aussi un vaste espace devant chez eux ou ils entreposent de vieilles voitures)afin de limiter la circulation, le bruit des klaxonnes...mais ils me disent qu'ils sont dans leur droit, et que je peux demenager si cela me derange. Jai un portail dans mon jardin et comme je l'utilise pas,ils se garent devant sans scrupule.,parfois je ne parvient pas à sortir mes poubelles,puisqu ils lavent leur voiture par exemple,et je dois attendre. Jaimerais construire un portail plus grand pour pouvoir monter ma voiture. Aurais-je le droit? c'est mon chemin,enfin quand je peux y avoir accès (sinon il y ont également des chiens qui se promenent)
A part servitude de passage, rien n'est signalé sur mon acte notarié.
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