Indivision
Claude
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Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Gayomi Messages postés 21935 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
mon père a acheter avec ma mère une maison il y a 60 ans a la mort de ma mère mon père trop fatigué me propose d'habité cette maison tout en gardant la jouissance mais nous somme 5 enfants dont une demi sœur décédé il y a 4 ans donc 4 enfants en indivision j'ai effectuer beaucoup de travaux et aussi investi beaucoup d'argent pour l'entretien de cette maison dont nous somment en indivision . je voudrais savoir a la mort de mon père si je veux vendre la maison car j'ai 60 ans passer comment les calcules serrons fait si je veux retrouvez un peu des sommes que j'ai verser pour les travaux .mon père a fait son testament et ma mis héritier de cette maison mais l'indivision est toujours la ou non? merci pour votre réponse cordialement
mon père a acheter avec ma mère une maison il y a 60 ans a la mort de ma mère mon père trop fatigué me propose d'habité cette maison tout en gardant la jouissance mais nous somme 5 enfants dont une demi sœur décédé il y a 4 ans donc 4 enfants en indivision j'ai effectuer beaucoup de travaux et aussi investi beaucoup d'argent pour l'entretien de cette maison dont nous somment en indivision . je voudrais savoir a la mort de mon père si je veux vendre la maison car j'ai 60 ans passer comment les calcules serrons fait si je veux retrouvez un peu des sommes que j'ai verser pour les travaux .mon père a fait son testament et ma mis héritier de cette maison mais l'indivision est toujours la ou non? merci pour votre réponse cordialement
3 réponses
Bonjour
Lorsque votre mère est décédé vous avez probablement hérité de droits sur la maison ? Est ce bien le cas ? qui a l'usufruit intégrale ? Votre père ?
Pour vendre il faudra l'accord de tous les indivisaires donc vous et vos freres et sœurs (et les enfants de la demi sœur si elle en avais)
Le code civil dit qu'un indivsaire qui améliore le bien à droit a récompense lors de la vente. Pour amléliorer ainsi votre part à la vente de la maison il vous faudra prouver (facture à votre nom) les amliorations.
Attention les dépenses de simple entretien ne sont pas prise en compte
Lorsque votre mère est décédé vous avez probablement hérité de droits sur la maison ? Est ce bien le cas ? qui a l'usufruit intégrale ? Votre père ?
Pour vendre il faudra l'accord de tous les indivisaires donc vous et vos freres et sœurs (et les enfants de la demi sœur si elle en avais)
Le code civil dit qu'un indivsaire qui améliore le bien à droit a récompense lors de la vente. Pour amléliorer ainsi votre part à la vente de la maison il vous faudra prouver (facture à votre nom) les amliorations.
Attention les dépenses de simple entretien ne sont pas prise en compte
comment les calcules serrons fait si je veux retrouvez un peu des sommes que j'ai verser pour les travaux
Il vous faudra prouver que c'est vous seule qui avez financé les travaux et justifier leurs montants. Si vous avez les factures et que les factures sont à votre nom, ce sera déjà un bon début.
mon père a fait son testament et ma mis héritier de cette maison mais l'indivision est toujours la ou non?
Vous serez seule héritière de la part de votre père dans la maison, mais vous restez en indivision pour la part héritée de votre mère.
je voudrais savoir a la mort de mon père si je veux vendre la maison
Puisque la maison appartient en partie à vos frères/soeurs, neveux/nièces, vous ne pourrez vendre qu'avec leur accord à tous.
Il vous faudra prouver que c'est vous seule qui avez financé les travaux et justifier leurs montants. Si vous avez les factures et que les factures sont à votre nom, ce sera déjà un bon début.
mon père a fait son testament et ma mis héritier de cette maison mais l'indivision est toujours la ou non?
Vous serez seule héritière de la part de votre père dans la maison, mais vous restez en indivision pour la part héritée de votre mère.
je voudrais savoir a la mort de mon père si je veux vendre la maison
Puisque la maison appartient en partie à vos frères/soeurs, neveux/nièces, vous ne pourrez vendre qu'avec leur accord à tous.
La législation juridique et financière évolue en permanence...