Indivision

Claude - 15 juil. 2016 à 15:02
Gayomi Messages postés 18920 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2024 - 15 juil. 2016 à 17:08
Bonjour,
mon père a acheter avec ma mère une maison il y a 60 ans a la mort de ma mère mon père trop fatigué me propose d'habité cette maison tout en gardant la jouissance mais nous somme 5 enfants dont une demi sœur décédé il y a 4 ans donc 4 enfants en indivision j'ai effectuer beaucoup de travaux et aussi investi beaucoup d'argent pour l'entretien de cette maison dont nous somment en indivision . je voudrais savoir a la mort de mon père si je veux vendre la maison car j'ai 60 ans passer comment les calcules serrons fait si je veux retrouvez un peu des sommes que j'ai verser pour les travaux .mon père a fait son testament et ma mis héritier de cette maison mais l'indivision est toujours la ou non? merci pour votre réponse cordialement

3 réponses

Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 2 263
15 juil. 2016 à 15:06
Bonjour,

Jouissance gratuite ?
Une estimation avant vos travaux ?
Et après travaux ?
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Poisson92100 Messages postés 26328 Date d'inscription samedi 15 novembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2024 7 600
Modifié par Poisson92100 le 15/07/2016 à 16:56
Bonjour
Lorsque votre mère est décédé vous avez probablement hérité de droits sur la maison ? Est ce bien le cas ? qui a l'usufruit intégrale ? Votre père ?

Pour vendre il faudra l'accord de tous les indivisaires donc vous et vos freres et sœurs (et les enfants de la demi sœur si elle en avais)

Le code civil dit qu'un indivsaire qui améliore le bien à droit a récompense lors de la vente. Pour amléliorer ainsi votre part à la vente de la maison il vous faudra prouver (facture à votre nom) les amliorations.

Attention les dépenses de simple entretien ne sont pas prise en compte
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Gayomi Messages postés 18920 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 19 novembre 2024 10 226
15 juil. 2016 à 17:08
comment les calcules serrons fait si je veux retrouvez un peu des sommes que j'ai verser pour les travaux
Il vous faudra prouver que c'est vous seule qui avez financé les travaux et justifier leurs montants. Si vous avez les factures et que les factures sont à votre nom, ce sera déjà un bon début.

mon père a fait son testament et ma mis héritier de cette maison mais l'indivision est toujours la ou non?

Vous serez seule héritière de la part de votre père dans la maison, mais vous restez en indivision pour la part héritée de votre mère.

je voudrais savoir a la mort de mon père si je veux vendre la maison
Puisque la maison appartient en partie à vos frères/soeurs, neveux/nièces, vous ne pourrez vendre qu'avec leur accord à tous.
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