Renouvellement bail
Joselouisdebastia
Messages postés
1
Date d'inscription
mardi 12 juillet 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
12 juillet 2016
-
12 juil. 2016 à 23:14
Joselouisdebastia - 14 juil. 2016 à 18:01
Joselouisdebastia - 14 juil. 2016 à 18:01
A voir également:
- Renouvellement bail
- Bail de location pdf - Guide
- Renouvellement congé parental caf - Guide
- Bail meublé pdf - Guide
- Renouvellement carte famille nombreuse sncf en ligne - Guide
- Bail deux noms mais séparation caf - Forum CAF
3 réponses
DorisOups
Messages postés
18057
Date d'inscription
mardi 19 novembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
18 juillet 2017
4 252
13 juil. 2016 à 09:28
13 juil. 2016 à 09:28
BONJOUR
SVP
MERCI
merci de nous avoir fait part de ce détail passionnant de votre vie
SVP
MERCI
merci de nous avoir fait part de ce détail passionnant de votre vie
djivi38
Messages postés
52262
Date d'inscription
dimanche 12 avril 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
14 décembre 2024
15 412
12 juil. 2016 à 23:22
12 juil. 2016 à 23:22
BONJOUR,
votre "Bonjour", votre question et votre "Merci" se sont noyés entre la Corse et le continent ?
Bonne soirée à vous.
votre "Bonjour", votre question et votre "Merci" se sont noyés entre la Corse et le continent ?
Bonne soirée à vous.
Poisson92100
Messages postés
26331
Date d'inscription
samedi 15 novembre 2014
Statut
Membre
Dernière intervention
20 novembre 2024
7 602
Modifié par Poisson92100 le 13/07/2016 à 09:29
Modifié par Poisson92100 le 13/07/2016 à 09:29
Bonjour
Le logement est il sur le même bail que la partie local commercial ?
Le logement est il sur le même bail que la partie local commercial ?
Bonjour et merci de votre reponse, oui le logement est sur le même bail .lors de la rédaction du bail d origine on ne parle que d une somme de 10 000 francs qui est partagée entre la partie commercial 60% et habitation 40%,m le renouvellement ne parle que de la somme de la partie commerciale il précise que les autres clauses et conditions restent inchangées, peut ont considérer que les 16000€ représentent les 10000 francs d'origine. Merci d'avance