Achat véhicule occasion <6 mois partiulier,quel montant TVA?
Simon57000
Messages postés
3
Statut
Membre
-
Simon57000 Messages postés 3 Statut Membre -
Simon57000 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
Je viens d'acquérir une auto de mai 2016 à l'étranger,elle est considérée comme neuve car moins de 6 mois et est donc assujétie à la TVA que je dois régler aux impôts.
Cependant le véhicule est non roulant,je l'ai acheté à un prix défiant toute concurrence chez une personne apparement pressée de le vendre...j'ai fait une excellente affaire.
Mais je ne sais pas sur quoi les impôts se basent pour le règlement de la TVA,une personne sur place m'a annoncé (sans certitude) Que je devrais payer les 20% de TVA sur la valeur Du véhicule neuf...c'est une blague?
Car grossièrement le véhicule en vaut 30k€ neuf,le conducteur a eu un accident,fautif à 100%,pas d'assurance tout risque et il se retrouve dans l'obligation de le brader pour solder son credit...je le paye 3 fois moins,je pensais donc payer la TVA sur le montant qu'il me facture lui...
Mais quelles preuves apporter aux impôts ?
Comment leur prouver Ma bonne foi?
Merci de votre retour
Ps: Jai egalement émit l'hypothèse que jaurai pu faire un echange (cest Ce qui était prévu à la base),et là encore on M a répondu Que la TVA à régler serait basé sur la valeur neuve de l'automobile...mais où va T on?les impôts ont un magazine de largus sous le bureau maintenant et connaissent les côtes par coeur??
Bien cdt
Je viens d'acquérir une auto de mai 2016 à l'étranger,elle est considérée comme neuve car moins de 6 mois et est donc assujétie à la TVA que je dois régler aux impôts.
Cependant le véhicule est non roulant,je l'ai acheté à un prix défiant toute concurrence chez une personne apparement pressée de le vendre...j'ai fait une excellente affaire.
Mais je ne sais pas sur quoi les impôts se basent pour le règlement de la TVA,une personne sur place m'a annoncé (sans certitude) Que je devrais payer les 20% de TVA sur la valeur Du véhicule neuf...c'est une blague?
Car grossièrement le véhicule en vaut 30k€ neuf,le conducteur a eu un accident,fautif à 100%,pas d'assurance tout risque et il se retrouve dans l'obligation de le brader pour solder son credit...je le paye 3 fois moins,je pensais donc payer la TVA sur le montant qu'il me facture lui...
Mais quelles preuves apporter aux impôts ?
Comment leur prouver Ma bonne foi?
Merci de votre retour
Ps: Jai egalement émit l'hypothèse que jaurai pu faire un echange (cest Ce qui était prévu à la base),et là encore on M a répondu Que la TVA à régler serait basé sur la valeur neuve de l'automobile...mais où va T on?les impôts ont un magazine de largus sous le bureau maintenant et connaissent les côtes par coeur??
Bien cdt
A voir également:
- Achat véhicule occasion <6 mois partiulier,quel montant TVA?
- Quel montant maximum pour un chèque - Guide
- Montant cmg 2025 - Guide
- Montant paje 2025 - Guide
- Loi du 6 juillet 1989 - Guide
- Échelon 6 bourse par mois - Accueil - Etudes
2 réponses
Bonjour,
Ca sent le piège à gogo votre véhicule de 6 mois non roulant au tiers du prix.....
Quand aux impôts, rassurez-vous, ils savent utiliser internet pour trouver la cote d'un véhicule et reçoivent copie de toutes les CG.
Ca sent le piège à gogo votre véhicule de 6 mois non roulant au tiers du prix.....
Quand aux impôts, rassurez-vous, ils savent utiliser internet pour trouver la cote d'un véhicule et reçoivent copie de toutes les CG.
Piège à gogo ?
Vous voulez des photos de la voiture ?
C'est une focus st qui a subit un choc avant et je l'ai racheté à un particulier.
De plus il n'y a pas de procédure rsv donc je ne vois pas le problème à vouloir faire la carte grise...si je fais le quitus fiscal c'est justement pour faire la carte grise et la mettre en ordre
Merci pour votr reponse mais ça ne répond en rien à mes questions
Vous voulez des photos de la voiture ?
C'est une focus st qui a subit un choc avant et je l'ai racheté à un particulier.
De plus il n'y a pas de procédure rsv donc je ne vois pas le problème à vouloir faire la carte grise...si je fais le quitus fiscal c'est justement pour faire la carte grise et la mettre en ordre
Merci pour votr reponse mais ça ne répond en rien à mes questions
La législation juridique et financière évolue en permanence...