Permis de construire
cherchetrouve!
Messages postés
2
Statut
Membre
-
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
bonjour
j'ai déposé un permis de construire pour petite maison sur mon terrain d'origine de 3000M2 dans zone à 2500M2, dont déjà j'avais une maison.
j'ai obtenu le permis. Entre temps j'ai du vendre ma maison d'origine sur 2000M2 en gardant 1000M2 sur lequel j'ai obtenu mon permis.
La DDE et la mairie me dit que je peux commencer mes travaux. Le notaire me dit que mon assiette actuelle de 1000M2 ne suffit pas.
le plu en cours dit que je serai dans la zone à construire.
Que dois je faire?
Quels risques si je commence mes travaux?
je ne sais plus à qui me fier
merci pour votre réponse
bien cordialement
j'ai déposé un permis de construire pour petite maison sur mon terrain d'origine de 3000M2 dans zone à 2500M2, dont déjà j'avais une maison.
j'ai obtenu le permis. Entre temps j'ai du vendre ma maison d'origine sur 2000M2 en gardant 1000M2 sur lequel j'ai obtenu mon permis.
La DDE et la mairie me dit que je peux commencer mes travaux. Le notaire me dit que mon assiette actuelle de 1000M2 ne suffit pas.
le plu en cours dit que je serai dans la zone à construire.
Que dois je faire?
Quels risques si je commence mes travaux?
je ne sais plus à qui me fier
merci pour votre réponse
bien cordialement
3 réponses
Bonjour,
Comment a-t-il pu le déterminer ?
Le souci est que le permis de construire a été autorisé pour une implantation précise par rapport à des limites parcellaires précises.
La vente a généré une modification des limites de terrain. A mon sens, cette modification nécessite le dépôt d'un PC modificatif
Le notaire me dit que mon assiette actuelle de 1000M2 ne suffit pas.
Comment a-t-il pu le déterminer ?
Le souci est que le permis de construire a été autorisé pour une implantation précise par rapport à des limites parcellaires précises.
La vente a généré une modification des limites de terrain. A mon sens, cette modification nécessite le dépôt d'un PC modificatif
bonjour josh
il n'y a pas de soucis pour les limites car j'ai tenu compte de la future vente.
Juste que c 'est juste un problème de zone actuelle.
Mairie et dde me dise de commencer les travaux et je veux savoir ce que je dois faire??
merci d avoir pris le temps de m'écrire.
j'espere qu'un notaire puisse me répondre
cordialement
il n'y a pas de soucis pour les limites car j'ai tenu compte de la future vente.
Juste que c 'est juste un problème de zone actuelle.
Mairie et dde me dise de commencer les travaux et je veux savoir ce que je dois faire??
merci d avoir pris le temps de m'écrire.
j'espere qu'un notaire puisse me répondre
cordialement
Mairie et dde me dise de commencer les travaux et je veux savoir ce que je dois faire??
Dans ce cas c'est que tu peux le faire. J'ai du mal à comprendre ce qui chagrine le notaire en fait...
Et si tu as un doute sur ce que dit ton notaire, rien ne t'empêche d'un consulter un autre
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme
La législation juridique et financière évolue en permanence...