Asociation 1901 Demission du president
Résolu
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2 réponses
Utilisateur anonyme
14 mai 2016 à 15:02
14 mai 2016 à 15:02
Bonjour,
Si l'élection des membres du bureau est distincte de celle de président, oui en principe.
Pou répondre de façon sûre, il faut disposer des statuts.
Cordialement
Si l'élection des membres du bureau est distincte de celle de président, oui en principe.
Pou répondre de façon sûre, il faut disposer des statuts.
Cordialement
Utilisateur anonyme
18 mai 2016 à 19:26
18 mai 2016 à 19:26
Bonsoir,
C'est effectivement une des clauses les plus courantes des statuts d'association mais pas la plus facile à interpréter.
En effet, il n'est pas facile de déterminer la volonté de l'assemblée générale :
- a-t-elle élu des personnes ayant un mandat bien précis ?
- a-t-elle élu une équipe au sein de laquelle les mandats peuvent tourner ?
Il n'y a pas de réponse qui s'applique à toutes les associations.
Si ce n'est pas plus clair pour vous, vous pouvez considérer que la démission doit avoir les conséquences inverses de l'élection. En clair, le simple membre élu président doit, en cas de démission, redevenir un simple membre.
Cordialement
C'est effectivement une des clauses les plus courantes des statuts d'association mais pas la plus facile à interpréter.
En effet, il n'est pas facile de déterminer la volonté de l'assemblée générale :
- a-t-elle élu des personnes ayant un mandat bien précis ?
- a-t-elle élu une équipe au sein de laquelle les mandats peuvent tourner ?
Il n'y a pas de réponse qui s'applique à toutes les associations.
Si ce n'est pas plus clair pour vous, vous pouvez considérer que la démission doit avoir les conséquences inverses de l'élection. En clair, le simple membre élu président doit, en cas de démission, redevenir un simple membre.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
17 mai 2016 à 15:46
Le président de notre association vient de démissionner .
Peut il désormais rester au sein du bureau
Merci
Bonjour,
Si l'élection des membres du bureau est distincte de celle de président, oui en principe.
Pou répondre de façon sûre, il faut disposer des statuts.
Cordialement
IL ME SEMBLE QUE CE NE SOIT PAS LE CAS POUR NOTRE ASSOCIATION : VOTE GLOBAL
Ci joint extrait de nos statuts
Qu'en pensez vous?
Cordialement
– CONSEIL D’ADMINISTRATION L’association est dirigée par un conseil de 10 membres à 20 membres au plus, élus pour trois ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. dans le mois suivant l’assemblée générale, le conseil d’administration élit parmi ses membres, un bureau composé de :
– a) Un président : il a tous pouvoirs et mandat pour accomplir les formalités nécessaires à l’administration et au bon fonctionnement de notre association
– b) Deux vice-présidents, Chargés de seconder le président,
– c) un secrétaire et s’il y a lieu, un secrétaire adjoint,
– d) un trésorier, et si besoin un trésorier adjoint.
– e) membres du bureau si besoin
– En cas de vacance ou place disponible, le conseil d’administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation et il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche assemblée générale