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Exonération RSI en ZFU

ethan08 Messages postés 24 Date d'inscription mercredi 16 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2020 - 7 mai 2016 à 18:53
ethan08 Messages postés 24 Date d'inscription mercredi 16 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2020 - 8 mai 2016 à 13:22
Bonjour,

je suis implanté en ZFU, et il semblerait que je puisse bénéficier d'une éxonération de RSI. Sauf que lorsque j'ai créé ma boite en 2013, je n'étais pas au courant de ce dispositif. Ce type d'éxonération est-il rétroactif ? merci d'avance
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1 réponse

Réponse 1 / 1
kastillon Messages postés 901 Date d'inscription jeudi 12 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2017 264
Modifié par kastillon le 7/05/2016 à 20:18
Bonsoir,


Vous y allez fort en écrivant "exonération de RSI". Autant que je m'en souvienne et si vous êtes indépendant TNS, l'exonération ne porte que sur la cotisation maladie-maternité, pas sur le reste.

Mais je crois en effet que le RSI fait une régularisation rétroactive en votre faveur en impactant le calcul de vos cotisations. A confirmer tout de même avec le RSI car je n'ai pas de texte de référence sous la main.



Le pire pour le contributeur bénévole ? Consacrer de son temps à votre réponse et ne pas savoir si vous l'avez lue. 
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ethan08 Messages postés 24 Date d'inscription mercredi 16 octobre 2013 Statut Membre Dernière intervention 21 janvier 2020
8 mai 2016 à 13:22
merci pour cette réponse très concrète. Oui je suis indépendant TNS. En effet j'y vais fort, autant que le RSI lorsqu'il me ponctionne.
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