Maison ou Maison Individuelle : quelle différence ?
MarreDesRelous
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Josh Randall Messages postés 17879 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17879 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Ma question peut paraître simplette, pourtant elle n'est pas si simple qu'elle n'y parait.
Je cherche la définition officielle (code de la construction, urbanisme, etc...) de "maison" et "maison individuelle".
J'ai trouvé pour "maison individuelle": Il est à noter qu'une maison individuelle peut contenir jusqu'à 2 logements.
j'ai trouvé pour "immeuble d'habitation collectif" : + de 2 logements.
Mais rien pour "Maison" seul.
Sauriez-vous m'aiguiller svp ?
Merci pour vos réponses.
Ma question peut paraître simplette, pourtant elle n'est pas si simple qu'elle n'y parait.
Je cherche la définition officielle (code de la construction, urbanisme, etc...) de "maison" et "maison individuelle".
J'ai trouvé pour "maison individuelle": Il est à noter qu'une maison individuelle peut contenir jusqu'à 2 logements.
j'ai trouvé pour "immeuble d'habitation collectif" : + de 2 logements.
Mais rien pour "Maison" seul.
Sauriez-vous m'aiguiller svp ?
Merci pour vos réponses.
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3 réponses
Bonjour
Il n'y a pas d'autre définition. C'est bien celle que tu as trouvé dans le code de la construction et de l'habitation (article L231-1
Cordialement
Il n'y a pas d'autre définition. C'est bien celle que tu as trouvé dans le code de la construction et de l'habitation (article L231-1
Cordialement
Non. Pas forcément. C'est çà définir en fonction de la définition du Code de la construction et de la jurisprudence également
Bonjour,
Je reviens vers toi pour tenter de t'expliquer un peu mieux.
Pour simplifier Tout bâtiment d’habitation qui n’est pas collectif
est considéré comme maison individuelle..
Un immeuble d'habitation collectif est un bâtiment qui comprend donc plus de deux logements. Donc en effet, pour répondre à ton questionnement, une "maison" est considérée en premier lieu comme une maison individuelle (qu'elle soit mitoyenne ou non).
La jurisprudence a permis d'affiner selon la nature du projet.
Mais pourquoi avoir besoin de cette définition ?
Je reviens vers toi pour tenter de t'expliquer un peu mieux.
Pour simplifier Tout bâtiment d’habitation qui n’est pas collectif
est considéré comme maison individuelle..
Un immeuble d'habitation collectif est un bâtiment qui comprend donc plus de deux logements. Donc en effet, pour répondre à ton questionnement, une "maison" est considérée en premier lieu comme une maison individuelle (qu'elle soit mitoyenne ou non).
La jurisprudence a permis d'affiner selon la nature du projet.
Mais pourquoi avoir besoin de cette définition ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Donc lorsqu'il est fait mention d'une "maison", est elle forcément une "maison individuelle" ?