2 réponses
j-christophe51
Messages postés
320
Date d'inscription
vendredi 18 mars 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
23 novembre 2016
25
Modifié par j-christophe51 le 21/04/2016 à 12:53
Modifié par j-christophe51 le 21/04/2016 à 12:53
bonjour
impressionnant j'ai l’impression de lire mon histoire ... je vous conseil de lui acter par mail tout ce qu'elle fait c'est très bien, généralement ce genre de personne ce fait vite prendre a raconter des mensonges et se contredire , et les mails vous pouvez vous en sévir devant le jaf
impressionnant j'ai l’impression de lire mon histoire ... je vous conseil de lui acter par mail tout ce qu'elle fait c'est très bien, généralement ce genre de personne ce fait vite prendre a raconter des mensonges et se contredire , et les mails vous pouvez vous en sévir devant le jaf
Utilisateur anonyme
22 avril 2016 à 20:03
22 avril 2016 à 20:03
Bonjour,
Cette situation est bien une situation comme tant de familles recomposées vivent régulièrement.
En terme d'un jugement, vous ne pouvez pas empêcher Madame de passer devant votre domicile régulièrement. Ceci étant Madame n'a pas à vous injurier, et dans ce cadre, je vous invite à déposé des mains courantes à chaque fois que cette situation perdure. Si vous souhaiter vous pouvez aussi déposé plainte en relatant des faits. Elle sera ainsi entendue par les services de police, mais cette plainte risque d'être classé sans suite, pour éviter que la justice ne soit instrumentalisé par des conflits parentaux.
En dehors de cela, je ne vois pas ce que vous pouvez faire pour faire cesser les agissements de Madame.
Si le père des enfants pense que les enfants sont instrumentalisés, et comporte un DANGER actuelle ou à venir dans la santé, la moralité et l'éducation des enfants, il peut sur sa demande saisir un juge des enfants qui mettra donc en oeuvre une assistance éducative. Cela permettra à chaque partie d'être rassurer, et de reprendre sa place de parents.
Saisir le JAF de nouveau s'avère inutile car cela n'est pas un motif suffisant. Par contre, la mesure d'assistance éducative ouverte par un juge des enfants permettrait soit par le biais d'une mesure d'investigation judiciaire, soit par une AEMO ( assistance éducative en milieu ouvert) de vérifié que les enfants ne sont pas maintenues dans un conflit de loyauté les mettant à mal. Le juge des enfants jugera par la suite tout ce qu'il jugera utile pour protéger les enfants mineurs. Il pourra aux fins de poursuites informés le Procureur de la République des agissements de Madame et Madame pourrait être sanctionné par la suite, mais cela peut s'avérer long.
Tenez-moi au courant des suites.
Cette situation est bien une situation comme tant de familles recomposées vivent régulièrement.
En terme d'un jugement, vous ne pouvez pas empêcher Madame de passer devant votre domicile régulièrement. Ceci étant Madame n'a pas à vous injurier, et dans ce cadre, je vous invite à déposé des mains courantes à chaque fois que cette situation perdure. Si vous souhaiter vous pouvez aussi déposé plainte en relatant des faits. Elle sera ainsi entendue par les services de police, mais cette plainte risque d'être classé sans suite, pour éviter que la justice ne soit instrumentalisé par des conflits parentaux.
En dehors de cela, je ne vois pas ce que vous pouvez faire pour faire cesser les agissements de Madame.
Si le père des enfants pense que les enfants sont instrumentalisés, et comporte un DANGER actuelle ou à venir dans la santé, la moralité et l'éducation des enfants, il peut sur sa demande saisir un juge des enfants qui mettra donc en oeuvre une assistance éducative. Cela permettra à chaque partie d'être rassurer, et de reprendre sa place de parents.
Saisir le JAF de nouveau s'avère inutile car cela n'est pas un motif suffisant. Par contre, la mesure d'assistance éducative ouverte par un juge des enfants permettrait soit par le biais d'une mesure d'investigation judiciaire, soit par une AEMO ( assistance éducative en milieu ouvert) de vérifié que les enfants ne sont pas maintenues dans un conflit de loyauté les mettant à mal. Le juge des enfants jugera par la suite tout ce qu'il jugera utile pour protéger les enfants mineurs. Il pourra aux fins de poursuites informés le Procureur de la République des agissements de Madame et Madame pourrait être sanctionné par la suite, mais cela peut s'avérer long.
Tenez-moi au courant des suites.
21 avril 2016 à 13:18
Modifié par j-christophe51 le 21/04/2016 à 13:22
moi j'avais cessé tout contacte je faisais tout par mails
21 avril 2016 à 13:34
21 avril 2016 à 13:39