Resiliation vehicule HS
i pas encore vendue , ni mis en destruction ,je cherche le meill
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clebreton Messages postés 918 Statut Membre -
clebreton Messages postés 918 Statut Membre -
Bonjour
je désire résilie mon assurance car ma voiture est hors service .
pour l instant je ne l'ai ni vendue ,ni détruit et mon assureur me demande soit un papier de destruction ou de vente .
a savoir que je règle 500euros pour l année et que j 'arrive a échéance que puis je faire pour éviter cette avance de frais et résilié mon contrat .ma voiture ne roule plus.
merci.
je désire résilie mon assurance car ma voiture est hors service .
pour l instant je ne l'ai ni vendue ,ni détruit et mon assureur me demande soit un papier de destruction ou de vente .
a savoir que je règle 500euros pour l année et que j 'arrive a échéance que puis je faire pour éviter cette avance de frais et résilié mon contrat .ma voiture ne roule plus.
merci.
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2 réponses
Bonjour,
Dans ce cas, il faut fournir le document de vente ou de destruction.
Si vous souhaitez le vendre, il faudra un CT de moins de 6 mois. Ce n'est pas la peine que le CT soit ok, il faut juste que l'acheteur soit au courant (officiellement) qu'il devra faire la contrevisite (à ses frais).
Sinon, au lieu de laisser rouiller votre épave, vous l'envoyer à la casse.
Vous pouvez toujours faire réparer votre voiture, mais dans ce cas elle doit toujours être assurée.
CB
Dans ce cas, il faut fournir le document de vente ou de destruction.
Si vous souhaitez le vendre, il faudra un CT de moins de 6 mois. Ce n'est pas la peine que le CT soit ok, il faut juste que l'acheteur soit au courant (officiellement) qu'il devra faire la contrevisite (à ses frais).
Sinon, au lieu de laisser rouiller votre épave, vous l'envoyer à la casse.
Vous pouvez toujours faire réparer votre voiture, mais dans ce cas elle doit toujours être assurée.
CB
Rappel : tout véhicule terrestre à moteur DOIT être assuré; peu importe qu'il soit en panne ou roulant.
Pour votre cas: l'échéance arrivant, vous devriez pouvoir demander une résiliation loi chatel (si les conditions en sont remplies) sans avoir à fournir de justificatifs. Mais d'une part votre véhicule ne sera plus assuré, et je me répète c'est illégal, et d'autre part vous aurez des difficultés à vous réassurer une fois le véhicule remis en état. Optez, éventuellement pour une garantie RC simple avec kilométrage limité.
Pour votre cas: l'échéance arrivant, vous devriez pouvoir demander une résiliation loi chatel (si les conditions en sont remplies) sans avoir à fournir de justificatifs. Mais d'une part votre véhicule ne sera plus assuré, et je me répète c'est illégal, et d'autre part vous aurez des difficultés à vous réassurer une fois le véhicule remis en état. Optez, éventuellement pour une garantie RC simple avec kilométrage limité.
La législation juridique et financière évolue en permanence...