Utilisation marque déposée recettes, gagner argent grâce à elles
Sierra117
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Micha1. Messages postés 8991 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Micha1. Messages postés 8991 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour à tous,
Ma question est simple, est-il légal d'utiliser pour un site internet une marque déposée , pour une recette par exemple, sans avoir à demander à la marque de nous laisser l'utiliser ?
Par exemple si je souhaite écrire dans mon blog, ou sur marmiton ou autre... une recette dans laquelle il est nécessaire de dire Nutella sans cesse, ai-je le droit ? Ou si je veux préciser "utiliser telles épices Knorr" ou "verser 50cl de Lipton Ice Tea Pêche" etc... ? Est-ce légal ? Si je gagne de l'argent grâce à l'utilisation de ces noms, serais-je sujet à des poursuites judiciaires ? Car faire des recettes avec des marques déposées serait beaucoup plus simple et rapide...
Car je vois souvent Marmiton et d'autres sites utiliser justement Nutella pour leurs recettes et je suppose qu'ils ne demandent pas tous un droit de marque dessus...
Suffit-il de mettre ® derrière pour utiliser toutes les marques du monde sans craindre quoi que ce soit et pouvoir gagner de l'argent grâce à la communication des recettes qui sont composées de ces ingrédients de marque ? Et donc pourrais-je gagner de l'argent sur un blog en disant "pour vos cookies il vous faudra 250g de Nutella®" sans craindre de représailles de Ferrero ?
Merci beaucoup d'avance !
Ma question est simple, est-il légal d'utiliser pour un site internet une marque déposée , pour une recette par exemple, sans avoir à demander à la marque de nous laisser l'utiliser ?
Par exemple si je souhaite écrire dans mon blog, ou sur marmiton ou autre... une recette dans laquelle il est nécessaire de dire Nutella sans cesse, ai-je le droit ? Ou si je veux préciser "utiliser telles épices Knorr" ou "verser 50cl de Lipton Ice Tea Pêche" etc... ? Est-ce légal ? Si je gagne de l'argent grâce à l'utilisation de ces noms, serais-je sujet à des poursuites judiciaires ? Car faire des recettes avec des marques déposées serait beaucoup plus simple et rapide...
Car je vois souvent Marmiton et d'autres sites utiliser justement Nutella pour leurs recettes et je suppose qu'ils ne demandent pas tous un droit de marque dessus...
Suffit-il de mettre ® derrière pour utiliser toutes les marques du monde sans craindre quoi que ce soit et pouvoir gagner de l'argent grâce à la communication des recettes qui sont composées de ces ingrédients de marque ? Et donc pourrais-je gagner de l'argent sur un blog en disant "pour vos cookies il vous faudra 250g de Nutella®" sans craindre de représailles de Ferrero ?
Merci beaucoup d'avance !
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
Ne demandent pas le droit à chacune des entreprises d'utiliser leurs marques pour leurs recettes. Il y a tellement de marques que les sites de cuisines n'ont sûrement pas la possibilité de demander à toutes les firmes le droit d'utilisation des recettes...
De même ici : https://www.marmiton.org/recettes/recette_muffins-coeur-de-nutella_57023.aspx
Donc j'ose imaginer qu'effectivement la loi accepte l'utilisation de marques déposées dès lors qu'il y a le petit R entouré : ® pour préciser que la marque est déposée...
Encore un petit effort...
Si le nutella est nécessaire pour une recette au nutella alors selon cet article on peut penser qu'il est légal d'utiliser "Nutella" sans craindre d'avoir recours à la justice.
Tout n'est pas aussi simple. Le cadre d'internet provoque une législation particulière c'est pourquoi il est tout à fait légitime de poser ce type de question sans avoir à recevoir des réponses qui nous laissent penser qu'on est débile.
Cordialement
https://www.village-justice.com/articles/Peut-utiliser-dans-vie-des,17504.html#LgE1U7AGyzSEWJmI.99 )
Si mes réponses ne vous satisfont pas, libre à vous de ne pas en tenir compte et libre à vous de ne pas les lires.
Bonne continuité.