VEFA : remplacement de portes-fenêtres suite malfaçon

Question

Bonjour,

Je viens d'être livré d'un appartement acheté en VEFA. 3 semaines après la livraison des appartements, en décembre 2015, le promoteur annonce avoir détecté un problème grave sur les portes-fenêtres. Celles-ci sont trop lourdes et risquent de s'affaisser voir de tomber.

En attendant d'en savoir plus, le promoteur a conseille à l'ensemble des copropriétaires de ne pas ouvrir les portes-fenêtres.

Fin février 2016, le promoteur veut remplacer les portes-fenêtres par un nouveau modèle, non identique, avec des vitres moins larges.

Avant de remplacer l'ensemble des portes-fenêtre de toute la résidence, il veut présenter la procédure de remplacement au syndic et au conseil syndical.

Ma question : comme il y a également un changement d'ordre esthétique, le syndic et le conseil syndical ont-ils autorité pour valider ce changement. Ou bien est-il nécessaire de faire valider par l'ensemble des copropriétaires lors d'une assemblée générale?

Qu'en pensez-vous?

Par avance, merci pour vos retours.

rambouillet41 · Answer

Bonjour,

Le promoteur agit sous sa garantie sur des parties privatives (en général) : les ouvrants des porte-fenêtre.
Il ne touche pas aux parties communes, mais il est vrai qu'il effectue des travaux affectant l'aspect extérieur et à ce titre, ces modifications devraient passer par une AG.
Mais dans la mesure où il les changent toutes..... et qui pourrait se plaindre d'un promoteur qui corrige/pallie à un défaut....

rambouillet41 · Answer

Dans ce cas, faites vous "accompagner" d'un spécialiste en fenetres, sachant aussi que votre promoteur n'a pas intérêt à tout changer et à continuer à avoir le problème sur les bras.

VEFA : remplacement de portes-fenêtres suite malfaçon

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