Problème de pente devant terrain
del62
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Je suis propriétaire d un terrain de 700 m2 dans une résidence . le jours ou j ai signé ce terrain il devait avoir devant chez moi un espace vert a peu prés a la moitié de ma façade dans un cul de sac. aujourd hui une deuxiéme résidence est entrain de se créer a la suite de la miennes donc l espace vert a été remplacer par une route avec une très grande pente car la residence est plus haute. Elle arrive juste a l entrèe de mon portail. donc plus de bruit car les gens roule vite plus d eau quand il pleut très fort. est ce que j ai droit a un recours auprès du lotisseur ou de la mairie?
Je suis propriétaire d un terrain de 700 m2 dans une résidence . le jours ou j ai signé ce terrain il devait avoir devant chez moi un espace vert a peu prés a la moitié de ma façade dans un cul de sac. aujourd hui une deuxiéme résidence est entrain de se créer a la suite de la miennes donc l espace vert a été remplacer par une route avec une très grande pente car la residence est plus haute. Elle arrive juste a l entrèe de mon portail. donc plus de bruit car les gens roule vite plus d eau quand il pleut très fort. est ce que j ai droit a un recours auprès du lotisseur ou de la mairie?
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1 réponse
Bonjour
Un recours par rapport aux nuisances sonores ? ainsi qu'en ce qui concerne les écoulement d'eau ?
Pour les eaux pluviales, je pense qu'une information auprès de la ville serait nécessaire.
Pour les nuisances sonores, l'aménageur est tenu de prendre des mesures de protection acoustique des constructions antérieurs à la création de la voie
Source: cette fiche
est ce que j ai droit a un recours auprès du lotisseur ou de la mairie?
Un recours par rapport aux nuisances sonores ? ainsi qu'en ce qui concerne les écoulement d'eau ?
Pour les eaux pluviales, je pense qu'une information auprès de la ville serait nécessaire.
Pour les nuisances sonores, l'aménageur est tenu de prendre des mesures de protection acoustique des constructions antérieurs à la création de la voie
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