Largeur chemin pour désenclaver un terrain constructible
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BmV Messages postés 98552 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour
Suite au déces de maman sa propriété va être partagée
En ce moment on y trouve :ma maison avec terrain ,la maison de maman avec un terrain dont le seul accès sur la voie publique est un chemin communal.
La maison de maman et son terrain vont être vendus .Le projet de construction prévoit la rénovation de sa maison et la construction de deux maisons jumelées sur son terrain.
A l'issue il y aura au moins 3 nouveaux propriétaires et moi même qui pour sortir sur la voie publique devront emprunté ce chemin .
Ma question est : qu'elle largeur maximun devra avoir ce chemin pour permettre la réalisation de ce projet.
Dans l'attente de votre réponse ,je vous prie de croire à mes sentiments les meilleurs.
Boghossian B
Suite au déces de maman sa propriété va être partagée
En ce moment on y trouve :ma maison avec terrain ,la maison de maman avec un terrain dont le seul accès sur la voie publique est un chemin communal.
La maison de maman et son terrain vont être vendus .Le projet de construction prévoit la rénovation de sa maison et la construction de deux maisons jumelées sur son terrain.
A l'issue il y aura au moins 3 nouveaux propriétaires et moi même qui pour sortir sur la voie publique devront emprunté ce chemin .
Ma question est : qu'elle largeur maximun devra avoir ce chemin pour permettre la réalisation de ce projet.
Dans l'attente de votre réponse ,je vous prie de croire à mes sentiments les meilleurs.
Boghossian B
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