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Amende tcl

Matgi69100 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 25 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2016 - 25 févr. 2016 à 02:08
 Komar - 25 févr. 2016 à 08:41
bonsoir , le 09/02 j'ai reçus une amende tcl dans le bus c10 car je n'avais pas de titre de transport . J'ai reçus par la suite un courrier à mon domicile me re précisant les formalité de ma verbalisation or sur ce papier il est marquer que j'ai été verbaliser dans le bus 88 ! J'aurais aimez savoir donc , si cela constitue un vis qui peut me permettre de contestez l'amende et de ne pas la payer ? Merci . En attente de votre aide

1 réponse

Réponse 1 / 1
Komar
25 févr. 2016 à 08:41
Bonjour,

En aucun cas. D'ailleurs, la seule façon de prouver que vous n'étiez pas dans le bus 88 aurait été de présenter un titre de transport validé dans un autre bus ;)
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