Classification d'un terrain agricole
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dl76 Messages postés 78 Date d'inscription lundi 1 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2016 - 24 févr. 2016 à 10:08
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bern29
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24 févr. 2016 à 10:06
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Bjr,
la surface ou la proximité ne rentre pas en ligne de compte. C'est le PLU ou POS qui défini le type de zone.
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