Permis de construire refuser

roup Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, on ma refuser mon permi de construire pour un debit d eau insufisant comment faire pour l avoir

4 réponses

  1. william049
     
    Vous pouvez contester au tribunal administratif.
    0
  3. roups
     
    c est une carte cumunale
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    1. dl76 Messages postés 79 Statut Membre 27
       
      Donc la commune n'a pas d'obligation, si c'était un PLU => Oui.

      Pour avoir une petite idée, demander au maire combien serais le coût des travaux pour la commune si elle refait le réseaux.
      0
  4. Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 347
     
    Bonjour

    Est-ce qu'on t'a proposé une solution alternative comme la récupération des eaux de pluie ?
    Si ce n'est pas le cas, contacte le service en charge des réseaux pour qu'on puisse te donner quelques pistes et conseils.

    Ça pourra peut-être t'aider à obtenir ton PC

    Cordialement
    0

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