Vehicule vendu sans refaire cg [Résolu]

val - 30 janv. 2016 à 14:07 - Dernière réponse :  val
- 30 janv. 2016 à 18:01
Bonjour,
j'ai cedé un vehicule il y a quelques années ce vehicule vient d'etre vendu pour pièces sans controle technique sans que la carte grise est ete refaite au nom du vendeur . Que puis je faire pour etre sur qu'il n'y est pas eu faux et usage de faux pour la vente et j'ai declare la cession en prefecture mais est ce que je pourrais rencontrer des soucis avec ce vehicule ce que je desire surtout savoir c'est si tout ca est bien legal bon je ne le pense pas
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Bonjour,

Si votre acheteur se ravise vous devrez le rembourser, un contrôle technique de - de 6 mois est obligatoire et la vente en épave également sauf si l'acheteur est un garage agréé.

Comment pouvez vous vendre ce qui n'est pas à votre nom ??

Et la cession remise en préfecture était à quel nom ? signée par qui ?

Si par vous, elle est nulle.
je me réexplique j'ai cédé un véhcule donc j'ai barré la cg et fais ma declaration a la prefecture.la personne a qui j'ai cedé le vehicule l'a revendu sans mettre la cg a son nom pour pieces ce n'est pas moi qui ai vendu le vehicule !je ne sais pas si ce vehcule a ete vendu à un garage agrée ou un particulier mais il me semble que c'est illegal et qu'est ce que je peux faire pour constater qu'il n'y ai pas limite faux et usage de faux
mais comme c'est soit disant pour pieces difficile de retrouver le vehicule
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Si vous avez vendu dans les règles de l'art avec les documents officiels, que vous importe ce qu'il en a fait ?

Le véhicule lui appartenant il en fait ce qu'il veut.
donc on peut vendre un vehicule dont la cg est barrée depuis des années que le vehicule n'est pas declaré a son nom en prefecture et tout ça sans probleme !!!! et si la personne vend le dit vehicule sans rien respecter c'est donc normal bon ok c'est juste que moi je vois pas comment c'est possible surtout qu'aux yeux de la prefecture ce vehicule doit etre en regle pour quelque soit la vente bon je n'y comprend rien
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Qui vous dit que la bagnole n'a pas été démontée pour pièces ? dans ce cas pas besoin de nouvelle carte grise.
le vehicule est parti sur roues !! pas en petit bout !! c'est juste que j'ai pas envie que la personne est fait un faux document de cession de vehicule meme pour pieces en utilisant mon identité pour la vente vu que la carte grise meme barrée est toujours a mon nom je sais pas si je suis tres claire et je vais pas vous ennuyer avec ça non plus il ya des regles a respecter et je voudrais pas un jour avoir je ne sais quel probleme parce que on fait les choses en regle et parfois faut se battre pour prouver sa bonne foi donc je me preserve voila
Le risque est que si la CG n'a pas été changée et que ce véhicule est sur la route, vous receviez les PV..

Vous avez donc intérêt à conserver cet acte de cession.
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Si j'ai un véhicule dont le moteur est mort et que je retrouve le même avec une mauvaise carrosserie, rien ne m'empêche de l'acheter pour récupérer le moteur et autres pièces..sans pour cela me servir de la CG..
oui mais mon probleme limite n'est pas de savoir la fin ou pas de vie du vehicule je trouve juste pas normal que des gens vendent des biens qui ne sont pas en regle en toute impunité qq part
Ma réponse ci-dessus :

Marley- 30 janv. 2016 à 15:58
Le risque est que si la CG n'a pas été changée et que ce véhicule est sur la route, vous receviez les PV..

Vous avez donc intérêt à conserver cet acte de cession
ha ben voilà et apres faut faire les demarches pour prouver sa bonne foi c'est penible !! le seul probleme c'est que en gros si on vend un vehicule qui n'est pas à son nom on prend des risques moi je suis tranquille mais les gendarmes m'ont laissé sous entendre que la personne à pu inventer un truc et se faire passer limite pour moi pour la vente que ce soit pour pieces ou pas c'est difficile de comprendre deja le nouvel acquereur donc je me dis ça sent l'embrouille !!!
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tiffin 820 Messages postés mardi 6 juillet 2010Date d'inscriptionContributeurStatut 9 août 2018 Dernière intervention - 30 janv. 2016 à 16:29
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Bonjour
Comme vous a indiqué ** marley ** ce n'est plus votre problème,votre acheteur fait ce qu'il veut de son véhicule qu'il lui APPARTIENT .
La C.G. barrée et certificat de cession joints ( Donc aucun souci.)

Comment savez vous que le véhicule est parti à la casse .???????

des connaissances m'ont dit que le vehicule avait ete vendue pour pieces l'annonce de la vente du vehicule etait sur le bon coin ou la personne disait de venir avec plateau car pas de controle technique après je ne connais pas les modalites de la vente
apres ma question etait pas simple dans le sens ou ne sachant pas les methodes de vente utilisée par cette personne c'est surtout le risque d'un faux apres moi perso je suis en regle donc pas de soucis mais meme les gendarmes soupçonnait que la personne est un peu magouillé pour la vente apres du moment que je risque rien elle verra bien !!!
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Il vous l'a payée, après ça ne vous regarde pas.
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